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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02299_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me André pour la SAS Roellinger et de Me Cereja pour la commune de Dietwiller. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f93a
12 juillet 2012
12 juillet 2012
Il ne conteste pas l'affection que Roseline X... porte à leurs fils, ni ses capacités éducatives.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90111
15 janvier 2013
15 janvier 2013
Par courrier du 27 juillet 2011, le conseil qu'avait alors Mme Roseline Z...a demandé à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5f
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Ordonnance n° 88 --------------------------- 05 Octobre 2017 --------------------------- RG no17/ 00088 --------------------------- Neil X..., SCI FNL & BJ LEGS C/ Laurence Y...épouse Z..., Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6ce
9 février 2011
9 février 2011
D... et Madame Roseline X... épouse B... ont donné à bail diverses parcelles de terre sur lesquelles est exploité un complexe hôtelier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c99
20 avril 2017
20 avril 2017
Le 22 juillet 2010 au matin, Roseline Z...était retrouvée dans le coma.
Source officielleChambre 1-6
6973a1e2cdc6046d4770ba81
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CHATEAU SAINTE ROSELINE S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. S-QUAD S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af28
27 mars 2008
27 mars 2008
Roseline épouse Z... en sa plaidoirie ; Monsieur l'Avocat Général, en ses réquisitions ; Maître THIBAULT Jean-Paul, avocat du défendeur X...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6528df30aaebb88318fda4dc
12 octobre 2023
12 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 2] N° RG 22/04539 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UQEX joint au dossier 22/4378 APPELANTS Monsieur [G] [Y] Représentant : Me Roseline CHAUDON, avocat au barreau de DOUAI Madame
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63c105afbf9fd47c90a1381b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANT Monsieur [S] [X] exerçant sous l'enseigne Eurobestcar demeurant [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pierre Rotellini, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué, substitué à l'audience
Source officielleChambre 1 A
68f07f4247396eb608bc05f8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEBOUTER les époux [L] de toutes demandes dirigées contre la SCP MIDROUILLET ROBELIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93790
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Par déclaration du 7 janvier 2015, Mme Roseline X... a formé appel devant la cour d'appel de Basse-Terre.
Source officielle6e Chambre A
616348ea543823d76b0316d6
10 février 2011
10 février 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Roseline ALLUTO, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7dc
2 novembre 2011
2 novembre 2011
No 10/01088 AFFAIRE : Marie Roseline X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdcbd3db21cbdd8e7a9
26 octobre 2011
26 octobre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTES : Madame Roseline X... ...
Source officielleETRANGERS
6892e3c6bf535a2d228f9630
5 août 2025
5 août 2025
[J] [E] né le 13 Septembre 1990 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Centre de rétention administrative de [Localité 2] dûment avisé, non comparant représenté par Me Roseline CHAUDON, avocat
Source officielleETRANGERS
6892e3d3bf535a2d228f963c
5 août 2025
5 août 2025
né le 05 Avril 1992 à [Localité 4] de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89373
19 septembre 2007
19 septembre 2007
GENERATION INVESTISSEMENT C/ Société ATMOSPHERE NH Mme Roseline X... épouse Y... S.A.R.L.
Source officielleETRANGERS
68919215cc6ad3ccb24aedb3
4 août 2025
4 août 2025
[L] [W] né le 07 Octobre 1984 à [Localité 3] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au CRA de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON, avocat
Source officielle6e Chambre A
6162c1cf34defd4c4b3b463e
6 septembre 2012
6 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Roseline ALLUTO, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
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