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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
5fda9e74dabe4d2edc2f0786
13 juin 2019
13 juin 2019
A l'exception des objets manquants ci-après inventoriés : - Objets manquants : montre Rolex Or Rose - Objets dégradés : canapé cuir blanc 2 places. 1 assise est en mauvais état ».
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00315_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il résulte de l’article L 752-6 du code du commerce que l’autorisation d’aménagement commercial ne eut être refusée que si, eu égard à ses effets, le rojet contesté com romet la réalisation des objectifs
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f369
30 juin 2009
30 juin 2009
de Me SEVINO, substitué par Me CUSIN-ROLLET, avocat R.
Source officielle8ème chambre
5fddd3752d4de97880fb755c
24 juillet 2018
24 juillet 2018
ROLLET représentée par ses dirigeants légaux [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8732f
25 janvier 2005
25 janvier 2005
Y ajoutant, Déboute le Cabinet ROLET-BONTEMPS de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63104bb84709e24f13d55462
31 août 2022
31 août 2022
[V] en qualité de mandataire liquidateur de la société Rolet-Bontemps de son appel et de toutes ses demandes contraires ; - condamner la société BTSG2 en la personne de Me.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03586_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par décision du 30 juillet 2021, l’administration a rejeté la demande de la société Atelier Rollet.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde7bbeee0f8318b971b9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
rapporteur, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Morgane LIZEE, lors des débats, et Madame Julie ROUET
Source officielle1ère chambre civile A
6163231e3dbed56e5e2c2fb7
1 juillet 2010
1 juillet 2010
Entre le mois de juin 2002 et le mois de décembre 2003, la nouvelle société RODET (SAS RODET créée le 18 juin 2002 qui a repris les activités de RODET LOISIRS) a procédé au versement des royalties évoqués
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
695e22f275782d5f060ee18a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
, en conséquence, la SCI ROSSET à payer à M.
Source officielleChambre Commerciale
68032e3f1fa67923f7882a75
17 avril 2025
17 avril 2025
EXPOSE DU LITIGE La société Rokett est spécialisée dans le recrutement de personnel.
Source officielle4e chambre civile
6960f6f1cdc6046d47bde145
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L'EARL Le Rouet a relevé appel de ce jugement le 26 novembre 2024. 7.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a0fe8decdc6046d4787c0ce
21 mai 2026
21 mai 2026
Mai deux mille vingt six, date indiquée à l'issue des débats du trente Avril deux mille vingt six, Madame Sophie RAMIN, magistrat de la mise en état de la 3ème Chambre Commerciale, assisté de Julie ROUET
Source officielleCour d'Appel
6253c88ebd3db21cbdd85a0c
10 octobre 2001
10 octobre 2001
de nouvelles roulettes à la SOCIETE S ET C PARIS, de manière à permettre le remplacement de l ensemble des roulettes des 52 meubles présentoirs.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b97d
5 juin 2008
5 juin 2008
ET : INTIMEE COMMUNE DE ROZET ST ALBIN Hôtel de Ville 02210 ROZET ST ALBIN Représentée par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me TETARD substituant Me LEFEVRE
Source officielle2ème chambre section A
678750b7892c83ef59be5a3d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
EXPRO, JCP de [Localité 13], décision attaquée en date du 22 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 16/04560 Madame [V] [T] [N] [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Alain ROLLET, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60352801b4dc3a52c2d8a27c
10 juin 2016
10 juin 2016
RODET, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée au rcs de Romans sous le numéro 442 421 665
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a255
26 février 2008
26 février 2008
fond-1ère Ch. 2003 / 777 du 14 septembre 2005 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile ARRÊT du 26 Février 2008 APPELANTES : La Compagnie AUXILIAIRE ès qualités d'assureur de la SARL ROYET
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02881_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ce ra ort rocède à une descri tion de la nature et des caractéristiques du rojet. Il récise l’im act du rojet sur les milieux naturel et humain.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00348_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
, d’un document gra hique ermettant d’a récier l’insertion du rojet de construction dans son environnement et, enfin, de hotogra hies ermettant de situer le rojet dans le aysage lointain ; il est
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