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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdbf
7 novembre 2012
7 novembre 2012
(la société LB) dont Monsieur Nacer G..., fils de Meziane G..., est le gérant, a cédé à la société RIAD un fonds de commerce de restaurant, bar, karaoke, ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6319878551eeae4f1309d2dc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de transport, dont les sociétés Les transports Riad, Pierrefitte véhicules, transports Daghsen et Riad et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90406
18 mars 2013
18 mars 2013
Riad X... recevable en sa requête, Allouons à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94571
25 avril 2019
25 avril 2019
La société RIAD de MARRAKECH a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 22 mars 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8abd3db21cbdd939c9
13 février 2017
13 février 2017
LACOURIE, greffier, avons entendu: Elhadj Mohammed Riad Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc1
27 mai 2008
27 mai 2008
Le 6 septembre 1999, ils ont acquis indivisément pour moitié chacun, un riad situé à Marrakech (Maroc) dans lequel ils ont fait effectuer des travaux de rénovation.
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac4cb8dca058e3e7d72
7 juillet 2022
7 juillet 2022
' et de vendre le riad acheté en commun afin de lui rembourser la somme de 69.284 euros, soit la somme totale de 147.584 euros.
Source officielleAvis
CADA:20161262
12 mai 2016
12 mai 2016
refus opposé par le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis à sa demande de communication d'une copie de son relevé individuel d'activité et de prescriptions (RIAP
Source officielleAvis
CADA:20151325
7 mai 2015
7 mai 2015
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Rians à sa demande de communication
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5bc
4 mai 2012
4 mai 2012
greffe le 6 décembre 2011 pour Abdelhoihad X... lequel demande à la Cour, à titre principal, d'infirmer le jugement déféré, de juger que le véritable titulaire du compte bancaire est la société « LE RIAD
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df6b
10 mai 2011
10 mai 2011
Riadh et Mme Y...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA04386_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
; 4°) de mettre à la charge de la commune de Rians la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d723
14 février 2011
14 février 2011
Nicolas Rihade X...
Source officielleChambre Sociale
5fe1f754e27fdcbe50480bca
15 décembre 2020
15 décembre 2020
[V] [H] comme abusif, la SAS Zuber-Rieder a licencié le 19 janvier 2018 M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93241
13 mai 2016
13 mai 2016
BOYER, greffier avons entendu : Riaz X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01568_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Le président de la 3ème chambre,Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Riannie a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d’annuler l’arrêté du 29 avril 2022
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865be
16 octobre 2002
16 octobre 2002
C/ Société RIAUX COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03836_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
B et Me Reghin, représentant la commune de Rians. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01807_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
En ce qui concerne la responsabilité contractuelle de la Maison de retraite St Jacques Rians : 12.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03657_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Par un jugement n° 1901139 du 2 juillet 2021, le tribunal administratif de Toulon a rejeté la requête de la commune de Rians.
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