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1 285 résultats pour « Reynal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9795f60310b6766fff930

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la société VB Real estate aux dépens.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

REYNALD LEVESQUE

SIREN 848835450Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

19/07/2026

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Radiations

GALLET, Dylan, Patrice, Reynald, Georges

SIREN 981688328Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

12/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR REYNALD GOUTAUDIER

SIREN 823002738Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

09/07/2026

Voir →

Créations

CZAINSKI, Reynald, Georges

SIREN 107021859Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

09/07/2026

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Radiations

SIMON, Reynald, André, Gérard, SIMON

SIREN 942839887Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

07/07/2026

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CAA

Juge des référés

ORCA_24NC01280_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Par un acte enregistré le 22 octobre 2024, l'association RENALOO déclare se désister de sa requête. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

1ère chambre

69e1d189cdc6046d4789bfc7

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Le 05 juin 2015, vers 19h, elle a été hospitalisée de nouveau et admise au service de néphrologie, en raison d'une insuffisance rénale chronique avec dégradation franche de la fonction rénale.

Source officielle
CA

21e chambre

5fd9b9534e0b7baf3dc9a279

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

[J] : La société Kapa Reynolds affirme que M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6926d41777bf00d0f5ed867a

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

[H] à payer à la société Remyval une provision d'un montant de 11 020,87 euros au titre des loyers impayés et provisions sur charges arrêtés au 06 janvier 2025 ; - débouté la société Remyval de sa demande

Source officielle
CA

Chambre Civile

69d5e99acdc6046d477baaf1

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

-la société Atelier Reynald architectures, - la MAF ès qualité d'assureur de M. [M], décédé et de la société Atelier Reynald architectures et de M.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ef1b2fcdc6046d47afef3c

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Il motive sa requête comme suit au visa de l'article L 741-4 du CESEDA: «[V] [G] justifie avoir des problèmes rénaux.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64fab9b70f624005e653f435

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

CASTEL FRERES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siége sis [Adresse 1] Représentée par Me Charlotte DE REYNAL de la SELARL CABINET REYNAL - PERRET, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de3

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

INTIMÉ Monsieur JEAN REYNAL Y... ... 97122 BAIE MAHAULT Non comparant.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162096

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

par le maire de Vallauris à sa demande de communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude relative à la situation commerciale de la commune et la définition d'une stratégie de redynamisation

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e86093cdc6046d47198be2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 10 janvier 2020, il a souscrit une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un « cancer du poumon + insuffisance rénale », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial du 16 décembre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63cb92d99c02507c9078dd7e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Aluminium (Reynaers).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd8970f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Partie civile appelante et intimée, Comparant en personne, assisté de Maître AMMOURA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître LECHESNE, Avocat à ladite Cour, Monsieur Reynald B...,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f9f3a3a6be9c926c7ca9db

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

dite terminale et qu'un résultat de 15 à 30 correspond au stade IV, soit une insuffisance rénale sévère, - le 19 juin 2018, à l'occasion d'une hospitalisation pour insuffisance rénale aiguë en contexte

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03251_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Cet acte s'est compliqué d'un volumineux hématome sous-capsulaire rénal consécutif à une blessure provoquée par l'aiguille de biopsie, à l'origine d'une insuffisance rénale de type obstructif, laquelle

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016edd6bd9057dc56d00

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 11 Avril 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANTES :- Timbre fiscal dématérialisé N°:1265240281026831 La SARL ATELIER REYNALD

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016fdd6bd9057dc56d02

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 11 Avril 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANTES :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265240280379453 La SARL ATELIER REYNALD

Source officielle
CA

Chambre Civile

627a016fdd6bd9057dc56d04

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 11 Avril 2019 PARTIES EN CAUSE APPELANTES :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265240280310001 La SARL ATELIER REYNALD

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164822

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le président de l'association communale de chasse agréée de Renage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e287

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représentée par la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me David DHERBECOURT, avocat au barreau de BETHUNE Monsieur Reynald X...

Source officielle