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76 641 résultats pour « Raymond-Jean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

69eafdb8cdc6046d47577618

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ELEVAGE PORCIN RAYMOND [B] ET FILS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE S.A.

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20092423

Appel

16 juillet 2009

16 juillet 2009

Monsieur T. a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 juin 2009, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Jean-de-Monts à sa demande

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd90e719931aaa7ff69e21a

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

justifiée suite à la violation par l'employeur de la clause de mobilité figurant à son contrat de travail prévoyant que la modification de son lieu habituel de travail ne pouvait intervenir que dans un rayon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b4

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le trente et un mars deux mille huit, par Rayrmond

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9356bfc93ae174bb0963a

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

Une mise en demeure lui était adressée par la SCI Saint Jean le 19 décembre 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd9396a

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

Jean-Raymond X...a constitué avocat et les parties ont échangé leurs conclusions. L'ordonnance de clôture est intervenue le 30 mars 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87860

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

VOISIN et la SA CARRIERES IRIBARREN, a été exécuté entre la Société JEAN VOISIN et les sociétés Raymond IRIBARREN & Fils et CARRIERES DU CONFOLENTAIS, [*condamné la Société JEAN VOISIN à payer à la Société

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fdc8e23f78a11b14511bacb

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Jean-Marc D... d'une part et Raymond Z... d'autre part ont formé pourvoi à l'encontre de cet arrêt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc42bd3db21cbdd8fa15

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

D... et Jean-Michel D... à l'encontre de Manuel F... et de la société Covea Risks ; Vu les conclusions no5 du 28 octobre 2010 de la SARL Thevenet, Raymond D... et Jean-Michel D... qui concluent à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f62

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Jean Raymond X... né le 14 Août 1954 à PAMPIEDRA (ESPAGNE) demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b282

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Par requête en date du 11 avril 005, Jean- Michel Y... a saisi la cour en interprétation lui demandant de dire que Raymond X... a été condamné à lui payer la somme de 28. 885, 62 € HT produisant intérêts

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd15aeadf2d97f9fd73497

Appel

15 octobre 2018

15 octobre 2018

l'intégralité de sa procédure ; - les termes de comparaison retenus par l'administration fiscale sont probants, sont caractéristiques du marché immobilier haut de gamme de la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat

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CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b1

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

P 107 64500 SAINT JEAN DE LUZ Rep / assistant : Maître A..., avocat au barreau de BAYONNE INTIMES : Monsieur Raymond X... ... ... 64220 LASSE Rep / assistant : Maître B

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CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a71

Appel

30 mai 2001

30 mai 2001

Après la suspension : Monsieur D... a fait un rapport oral ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond Jean F... ont été interrogés ; LANDAU Jean-Louis, SAUVAGE Bruno, Yves et SAUVAGE Raymond

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CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90811

Appel

25 juin 2013

25 juin 2013

C/ Mme Raymonde Y... veuve X... M. Jean-Loïc X...

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CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86ebb

Appel

23 mars 2004

23 mars 2004

Nä 02/07363 AFFAIRE : Raymond X... et autres C/ Jean-Marie Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed95

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Jean-Claude/ Madame X...

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CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4d6

Appel

30 juin 2006

30 juin 2006

Pierrette, Madame C...Raymonde, Monsieur D...Jean-Claude, Mesdames D...Marie-Claude, D...Michèle, D...Patricia, D...Raymonde ont relevé appel des dispositions civiles d'un jugement contradictoire, rendu

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CA

Cour d'Appel

6253cc5abd3db21cbdd8fd7c

Appel

29 octobre 2012

29 octobre 2012

Jean-Pierre X... et la société MONDIAL MAT INTER au paiement de provisions au profit de Messieurs Raymond et François Y..., - réformé sur le montant desdites provisions et les a réduites à la somme de

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Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebc

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Raymonde Josette épouse Z... née le 11 avril 1948 à VILLENEUVE Fille de X... Jean et de A... Lucienne De nationalité française Mariée Demeurant... ...

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