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1 946 résultats pour « Raymond PRIGENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

631835200876004f131a6174

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 6] (35) [Adresse 10] [Adresse 3] Représenté par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Raymond

Source officielle

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CA

1ère chambre civile A

69eafdb8cdc6046d47577618

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

ELEVAGE PORCIN RAYMOND [B] ET FILS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE S.A.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d434acdc6046d4744d2aa

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

DELPHINE RAYMOND S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6708bffc445a086e2bcedac3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de l'ordonnance entreprise ; Déboute la SARL Etablissement Raymond de sa demande de dommages et intérêts pour procédure abusive ; Condamne la SARL Etablissement Raymond à payer au Syndicat des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6b4

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le trente et un mars deux mille huit, par Rayrmond

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cbbccdc6046d478947d1

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[Q] [E] né le 15 mai 1997 à [Localité 1], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Raymond Ondze, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

642fb5f0cece1704f57474a5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

RAYMONDA immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 879 852 523 agissant en la personne de son représentant légal domicilié au siège social demeurant [Adresse 1] Présentes assistées de Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c99c

Appel

21 novembre 2008

21 novembre 2008

C / SARL EXP RAYMOND Notification aux parties par expéditions le : 21. 11. 08 Me NONIN-Me MERCIER Copie : 21. 11. 08 21. 11. 08 Expéd. : Grosse : CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 NOVEMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a81f

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

(LJ SA RAYMOND WEIL) C / SA RAYMOND WEIL PARTIES EN CAUSE : Maître Pascal X..., mandataire judiciaire, demeurant..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA Raymond WEIL FRANCE, APPELANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ad

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

(LJ SA RAYMOND WEIL) C/ SA RAYMOND WEIL PARTIES EN CAUSE : Maître Pascal X..., mandataire judiciaire, demeurant ..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA Raymond WEIL FRANCE, APPELANT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90255

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Raymond X..., et faisait état d'inquiétudes concernant la gestion des affaires de Mme Raymonde X...veuve Y...et d'un conflit entre les deux neveux à ce sujet.

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CA

Chambre 1 A

6524ea0d018877831839965b

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

CONDAMNER la SARL ETABLISSEMENTS RAYMOND KREMBEL aux entiers frais et dépens de l'instance. DEBOUTER la SARL ETABLISSEMENTS RAYMOND KREMBEL de toutes prétentions plus amples ou contraires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d0

Appel

18 février 2008

18 février 2008

RAYMOND X... C/ Z...

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CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0e4

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

l'exception d'illégalité soulevée dans le présent litige ne présente pas un caractère sérieux.

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CA

Cour d'Appel

6253ca40bd3db21cbdd8a775

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

l'exception d'illégalité soulevée dans le présent litige ne présente pas un caractère sérieux.

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CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b1

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Monsieur Raymond X... a été orienté vers la société CAP EMPLOI TXALUPA, structure de maintien à l'emploi.

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CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87bab

Appel

29 novembre 2005

29 novembre 2005

Raymond X... - quant à Mme Y...

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CA

Chambre 1 A

6524ea0f018877831839965f

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

, à mettre en cause le mandataire judiciaire de la SARL Etablissements Raymond Krembel, et à défaut, présenter ses observations sur l'irrecevabilité de son appel en application de l'article 553 du code

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Raymond Xc/Monsieur Patrick Y

6253cae7bd3db21cbdd8c6df

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président) No de rôle : 05/05474 Monsieur Raymond X...

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CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875be

Appel

11 mai 2005

11 mai 2005

pas de danger apparent, que lui-même n'avait pas réagi, ayant poursuivi son chemin, et que Raymond X... avait ri de cette situation ; Que de son côté, Raymond X... verse des attestations de ses collègues

Source officielle