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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Sécurité sociale
603374f458b5e8294a00b7c3
13 juin 2017
13 juin 2017
AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE RAPPORTEUR R.G : 16/07247 CPAM DU RHÔNE C/ SOCIETE RANDY (AT : MR [X]) APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d53d
20 janvier 2011
20 janvier 2011
. ***** Des relations de Monsieur Dominique X...et de Madame Viviane Z...est issu un enfant, Randy, né le 11 novembre 2006.
Source officielleChambre civile TGI
665abadd97d5920008107ebe
26 avril 2024
26 avril 2024
[D] [O] [J] [F], exerçant sous l'enseigne RANDY CONSTRUCTION, la construction de leur habitation principale pour un prix de 120 549, 15 € , la livraison étant prévue à la fin du mois d'octobre 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc36
28 septembre 2012
28 septembre 2012
De cette union sont issus deux enfants : Randy, né le 10 janvier 2004 et Ryahnna, née le 10 août 2006.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdeec40aa805a7864d70
25 octobre 2022
25 octobre 2022
700 du code civil ; condamné la Société Tri Rando Eco aux entiers dépens.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdeec40aa805a7864d72
25 octobre 2022
25 octobre 2022
L'EURL Tri Rando Eco exerce une activité de commerce de détail d'articles de sport à [Localité 6] Le 26 décembre 2013, la société Sobhi Sport et la société Tri Rando Eco ont conclu un contrat de mise
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02068_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Moto Verte Ardennes Rando est rejetée.
Source officielleCh. civile et commerciale
66878d1005d6f7f678d4946c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, - ordonner la restitution des pièces qui ne contiennent aucune référence à la société Dresser Rand, En toute état de cause, - condamner la société Dresser Rand à payer à la société EOG une
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e8d
29 avril 2004
29 avril 2004
Par jugement du 12 d cembre 2002, le tribunal de grande instance d'AGEN : - D cidait que les poux A. taient victimes de troubles anormaux de voisinage cr s par l' dification d'une v randa sur le fonds
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd8506c
28 septembre 2000
28 septembre 2000
des équipements thermiques et pour la production d'électricité à la société DRESSER RAND moyennant un prix de 64 millions de francs HT.
Source officielleRETENTIONS
64d47e2b9cde2fd969f22f7e
9 août 2023
9 août 2023
[U] [E] né le 15 Juillet 2001 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [Localité 4] [5] comparant assisté de Maître Ahmed RANDI, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6879d5fd2db7cac9e5eb49d3
17 juillet 2025
17 juillet 2025
14 magasins de ventes d'articles de randonnée et de course à pied, exploitant la marque « Rando Running ».
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6033f28fcc9beba3388af2e6
28 février 2017
28 février 2017
Le 29 avril 2012, Dresser-Rand Group Inc. a transféré tous les droits qu'il tenait de cette convention à la société de droit espagnol Dresser-Rand Holdings Spain SLU.
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0ec
8 février 2012
8 février 2012
C/ Société RAND Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 14 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/02359 Copies exécutoires
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdd852e73f1173020e36eae
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Il résulte des bulletins de paie de la salariée que la société Rand Diffusion n'a pas appliqué les minima conventionnels.
Source officielleChambre 1-1
5fdbcdbc3ebba8acd149b45a
29 janvier 2019
29 janvier 2019
C/ Randa Z... épouse A... Copie exécutoire délivrée le : à :Me B... Me C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e8f
19 mars 2007
19 mars 2007
défaillant, n'ayant pas constitué avoué, régulièrement assigné à domicile par acte du 13/12/2005 Monsieur Randy G...
Source officiellePremière Présidence
652f78c0b053208318995971
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[S] [I] de se livrer à toute nouvelle parution, à tous écrits ou photos en lien avec le système de ventilation des véhicules de loisirs et la prétendue dangerosité des marques Font Vendome et Randger ;
Source officielleChambre sociale
62760ce1593736057d78aaed
5 mai 2022
5 mai 2022
En l'espèce, l'association Plaisir Rando 2P ne fournit aucun élément sur d'éventuels faits de dégradation ou de destruction qui auraient été commis par M. [J].
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac7e
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Sabbagh YARZE BAABDA - LIBAN représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Hélène Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : C 676 INTIMEE Madame Randa
Source officiellePage 1 sur 5