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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-9
66ff8584a4ff9ec259c0946f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
03 OCTOBRE 2024 N° 2024/ 495 Rôle N° RG 24/02055 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMS6R [I] [N] ÉPOUSE [H] C/ [M] [Y] [Z] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rémi
Source officielleChambre 2-4
69ce0cbecdc6046d47d3dbb6
1 avril 2026
1 avril 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 21/16997 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIPPW Chambre 2-4 Mme [U] [S] épouse [P] Représentant : Me Régis DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61625c8cd64a6b1f51487676
9 janvier 2014
9 janvier 2014
de l'Association LEFEBVRE HATEM-LEFEBVRE, avocat au barreau de PARIS, toque : R031 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b45
18 septembre 1998
18 septembre 1998
Par acte d'huissier régularisé le 2 avril 1996, Monsieur et Madame Jacques X... ont fait citer devant le tribunal d'instance de POISSY Monsieur et Madame Régis Y... afin de les faire condamner solidairement
Source officielleService des Référés
659f96423328fa00087a2542
10 janvier 2024
10 janvier 2024
JEAN LEFEBVRE RHONE ALPES inscrite au RCS de Lyon sous le n° 487 541 609, prise en la personne de son représentant légal exerçant en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée
Source officielleChambre 2-4
697269f1cdc6046d475191f2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[H] [O] Représentant : Me Nordine OULMI, avocat au barreau de TOULON Mme [R] [E] Représentant : Me Régis DURAND de l'AARPI DDA & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON ORDONNANCE DE FIN DE
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d6
13 avril 2006
13 avril 2006
DELEGATION REGIONALE SUD EST AUBERT COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 13 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Philippe X... 4, Lotissement La Bergerie 84300 CAVAILLON représenté par Me Franck-Rémy
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
LEFEVRE Madame Graziella AVISSE Mademoiselle Sandrine PLUMEREZ Madame Stéphanie B...
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbae
6 mars 2008
6 mars 2008
EJL LORRAINE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65a0f423383a880008fd0745
11 janvier 2024
11 janvier 2024
N° Portalis 35L7-V-B7H-CG4SP Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Mai 2022 du Tribunal de Commerce de RENNES - RG n° 2021F00155 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03254_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Lefevre, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4a
21 mai 2008
21 mai 2008
No2 46100 FIGEAC assistée de la SCP LEFEVRE-PELLETIER & ASSOCIES, avocats S. A. R. L.
Source officielleRéférés et Recours
62c7cae7cb8dca058e3e7eac
7 juillet 2022
7 juillet 2022
GUERIN ET ASSOCIEES Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL ALI BABA » Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 9 juin 2022
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c86e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur HASCHER : Président Madame LEFEVRE : Conseiller Madame MATHIEU : Vice-Présidente placée auprès du Premier Président par ordonnances
Source officielle5e Chambre
603716895420beb0cbe59477
11 juin 2015
11 juin 2015
à la cour : Jugement rendu le 09 Septembre 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de NANTERRE N° RG : 12-00268 Copies exécutoires délivrées à : la SELAFA CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6336873c24cc0c3e2e3be913
12 mai 2022
12 mai 2022
né le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 12] (77) représentés par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 ayant pour avocat plaidant par Me Rémy
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a50cc0b8594705dbfccb64
4 juillet 2023
4 juillet 2023
/20066 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGYN3 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 21 Octobre 2022 du TJ d'[Localité 5] - RG n° 22/00506 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Patricia LEFEVRE
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00032_20230209
9 février 2023
9 février 2023
- et les observations de Me Arnaud pour les requérants et de Me Lefebvre pour la commune de Ferney-Voltaire. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
615e0e03c25a97f0381f5154
22 mai 2014
22 mai 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère faisant fonction de présidente Madame Patricia GRASSO, Conseillère Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae24
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Rémy Y... la somme de 1.000 euros sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile, - condamné M.
Source officiellePage 1 sur 10
LEFEBVRE, Rémi, Charles, Jean Claude
16/04/2026
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Lefebvre, Claude Remi Gaston Patrick
17/02/2026
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LEFEBVRE, Rémi
05/02/2026
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LEFEBVRE, Rémi, Daniel, Didier
03/04/2025
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Lefebvre, Remi Jean Pierre
05/01/2025
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