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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9e2
8 janvier 2008
8 janvier 2008
SOCIETE D'ARMEMENT A LA PECHE JEGO QUERE C/ S.A.R.L.
Source officielleRéférés Civils
66975ea592a5b3e8ade13f8a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
de Quéré à verser à la société SPO la somme de 4'000'euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SCCV le Domaine de Quéré à verser à la société Charles Geffroy la somme
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68709e407c3ffdb9560b0833
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La SARL Stylo Queen a interjeté appel le 4.03.2025.
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA00724_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Queen Air s.r.o. est rejetée.
Source officielleCabinet B
62f73e9543b00e05d4fac747
11 août 2022
11 août 2022
- des lettres d'information sur la situation débitrice du compte de la société Hiva Queen ont été adressées à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86ad9
16 juin 2003
16 juin 2003
erreur, en l'espèce en ayant, en sa qualité de gérant de la société PROMOVACANCES.COM diffusé sur le site internet de celle-ci une publicité relative à un séjour touristique au sein de l'hôtel AFRICA QUEEN
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62da3e2c2eb797effb07030c
28 avril 2022
28 avril 2022
Commerce de LILLE METROPOLE, décision attaquée en date du 20 Octobre 2020, enregistrée sous le n° 19005042 APPELANTES Madame [X] [N] demeurant [Adresse 4] SARL [Adresse 8] sous l'enseigne THE QUEEN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60323d5f7f73c87386c2340d
21 mars 2018
21 mars 2018
EXPOSE DU LITIGE Madame [Q] a été engagée par la SARL Queens Hôtel suivant un contrat de travail à durée indéterminée à compter du 1er novembre 1992, en qualité de femme de chambre-cafetière.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65fd2de2cd2eb700086bb092
9 janvier 2024
9 janvier 2024
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT Frédérick RICARD Représenté par Me Claire LE QUERE
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab45
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Enfin ce moteur a fait l'objet d'une préparation spécifique selon factures des 20 mars et 30 juillet 1999 de la société QUERON COMPETITION.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f1
3 avril 2000
3 avril 2000
groupe QUEEN en lettres blanches de 1 à 2 mm de hauteur, le tout suivi des titres de 10 chansons.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64a7b21c3bcaf505db696a4a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES APPELANTE DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Madame [Z] [I] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Martin
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86795
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Z...est dans ces conditions quen juin 1995, désireux davoir un enfant, le couple a souscrit sous légide du centre de fécondation californien Woman to Woman, un contrat de mère porteuse avec Madame Jeffrey
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69fc1f8dcdc6046d47e0b9d8
6 mai 2026
6 mai 2026
/ S.A.S. [1] Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 1] du 08/09/2022 RG : 21/00236 Envoi en médiation Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandrine CARON-LE QUERE
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035ada845d65c119f425201
9 mars 2016
9 mars 2016
pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 775 758 774 Représentée par Me Pierre-Henri D'ORNANO de l'AARPI d'ORNANO QUERNER
Source officielle7ème Ch Prud'homale
627df9620d41e0057d43e726
12 mai 2022
12 mai 2022
N° RG 18/03001 - N° Portalis DBVL-V-B7C-O2DG Association LA MAISON DES ENFANTS AU PAYS C/ Mme [C] [V] Copie exécutoire délivrée le :12/05/2022 à :Me LE QUERE
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01013_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
règlement des loyers du bien situé 24 rue de la Halle à Lille ; - la situation de la trésorerie de la société " La Perle Bleue " ne lui permettait pas d'honorer les loyers du bien situé 207 rue du Quesne
Source officielle7ème Ch Prud'homale
626b8184d1fb03057d9a5260
28 avril 2022
28 avril 2022
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RENNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [I] [Y] Représenté par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN, LE QUERE
Source officielle2ème Chambre
627f48f0551627057d32e124
13 mai 2022
13 mai 2022
Les condamner solidairement au dépens dont distraction au profit de la société Marlot, Daugan & Le Quéré.
Source officielleChambre sociale 4-3
69819546cdc6046d47b6a388
10 avril 2025
10 avril 2025
Représentant : Me [N], avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 159 APPELANT C/ S.A.S. [10] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Pierre-henri D'ORNANO de l'AARPI d'ORNANO QUERNER
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