Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e54
23 septembre 2004
23 septembre 2004
"LES BRUYERES", Maître QUEFFELEC et Maître FOURNEL de la S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d4
29 avril 2014
29 avril 2014
1987 au 13/ 06/ 1988, puis en qualité de vendeuse-opérateur photo du 14/ 06/ 1988 au 16/ 01/ 1994 (pièce no 15 de la salariée), date à laquelle son contrat de travail a été transféré à la société QUEFELEC
Source officielle4e chambre civile
6528df78aaebb88318fda5d2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-004449 du 07/06/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représentant : Me Mélanie LE QUELLEC
Source officielle2e chambre civile
68e89641f14914fb075ebccd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/03959 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QX5I - ORDONNANCE N°2025-79 APPELANTE : Mme [N] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mélanie LE QUELLEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93539c02507c9078de7c
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634a4f84acdcd6adff75aa74
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63538897513cb5adff9437a3
21 octobre 2022
21 octobre 2022
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence LE QUELLEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93509c02507c9078de6a
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca9d3c369c7f7499703d
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb931d9c02507c9078de50
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93509c02507c9078de68
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437bc4823e6dd0f8bf80fa
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Bathilde
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
62bfe0bf413a8b69b32bf226
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente Madame Sophie BRINET, Présidente Monsieur Raoul CARBONARO, Président
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
627f48e9551627057d32e0cc
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
627f48e9551627057d32e0ce
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca9d3c369c7f7499703f
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360cab03c369c7f749970cb
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437bc5823e6dd0f8bf8102
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Bathilde
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d42823e6dd0f8bf8168
21 avril 2023
21 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Madame Bathilde
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63c256af0bfda47c900760cf
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officiellePage 1 sur 19
QUEFFELEC, Naig, KERVERN
07/07/2026
Voir →
QUEFFELEC, Dylan
07/07/2026
Voir →
QUEFFELEC, André, QUEFFELEC
30/06/2026
Voir →
QUEFFELEC, Christelle
28/06/2026
Voir →
QUEFFELEC, Bruno
18/06/2026
Voir →