CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 778 résultats pour « QUESNEL Me COLLEU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76c0d808eb34e45578c

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[I] MACONNERIE Copie exécutoire délivrée le :11/07/2024 à : Me QUESNEL Me COLLEU Selarl AJ ASSOCIES (ccc) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

Source officielle

Page 1 sur 89

Suivant →
CA

8ème Ch Prud'homale

677f6620e034c1f8dc45888d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Malgré ces rappels à l'ordre et des remarques de la part de vos collègues, vous persistez à utiliser ces produits, rétorquant de manière agressive à vos collègues de travail, et notamment à votre collègue

Source officielle
CA

2e chambre sociale

642e75798b510604f5bc1ccb

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Ainsi que votre attitude du 29/09/2018 où vous avez sur un autre excès de colère jeté le clavier de votre ordinateur alors que M. [X] vous demandait de vous occuper d'une location.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04309_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

C ne conteste pas être l'auteur de ce cliché, ainsi qu'en attestent la principale du collège et deux de ses agents.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6809c7395f55848ebdc19f65

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

C'est alors qu'elle aurait dénigré ce collègue et son travail, l'insultant, non pas en sa présence mais devant un autre collègue, du rayon boucherie M. [B] [E].

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69d733cecdc6046d4799f1ce

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Le conseil de [D] [Z] a sollicité l'infirmation de l'ordonnance querellée.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

62760c25593736057d78a8d2

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Votre réponse à cet avertissement a été un courrier date du 12 septembre 2016, dans lequel vous critiquez vivement votre collègue de travail.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67ef68b36b85edc07d34540e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[P] [R] Me Caroline COLET le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61639e09c27cfcda968a637b

Appel

30 juillet 2010

30 juillet 2010

(...) un fossé manifeste s'est creusé avec vos collègues de travail et notamment vos deux autres collègues cadres qui ont constaté qu'elles se trouvaient dans l'impossibilité de travailler utilement

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69ef1fe5cdc6046d47b061f7

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Au centre de rétention, ils ne me donnent rien pour le coeur et mon cholestérol, on donne à manger du fromage ou de la viande. Ce qui fait que je ne mange pas du tout.'

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62bfe0c2413a8b69b32bf288

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

Le conseil de Mme [R] [B] a rappelé que Mme [J] [B] a suivi toutes ses études supérieurs en France, où elle exerce la profession d'orthodontiste ; que suite à des incidents avec ses collègues on lui a

Source officielle
CA

Chambre 4-4

69fd8490cdc6046d4704d11e

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Au cours de l'entretien du 17 juin, vous avez tout d'abord tenté de nous expliquer qu'il s'agissait de malentendus dont étaient responsables les autres ; tour à tour votre hiérarchie, des collègues, la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd8748a

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

Le collège salarié indiquait alors qu'il ne voulait pas se retirer et ne souhaitait pas arbitrer une querelle entre les membres du collège employeur.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff678cdc6046d4789f71d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Cette situation constitue par ailleurs selon lui une impossibilité d'exécution du jugement querellé, de sorte que la radiation sollicitée ne peut être prononcée.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f320a579ac4fbe1d87783f

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

draps d'une colocataire, et refusé de mettre aux toilettes une colocataire en faisant la demande et aurait fait preuve d'excès de colère.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

634e41e7dfc182adff7ad5a8

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[J] [R] a été licencié pour faute lourde ; il lui est reproché des faits de harcèlement sexuel à l'encontre de collègues de travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1f3

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Par écritures déposées le 22 avril 2011, Madame Z... conclut à la confirmation en toutes ses dispositions de l'ordonnance querellée et à la condamnation de Monsieur X... à lui payer la somme de 1 000 €

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60376bc18a7a604854512f0e

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

elle collabore, d'avoir des accès de colère et des emportements verbaux inappropriés, de proférer des injures, d'avoir des comportements déloyaux à l'encontre des collègues et de la hiérarchie et donc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc56bd3db21cbdd8fcda

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Même si nous faisions abstraction de tout objectif, vos résultats restent, de toute évidence, très insuffisants par rapport à ceux enregistrés par vos collègues.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

65b2104cc4cf860008dff63e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

L'avocate générale déclare que la décision du 12 janvier 2024 vise expressément l'avis du collège rendu le même jour ce qui explique qu'il y ait deux décisions, ajoutant qu'elle n'a pas la même lecture

Source officielle