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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
665eae76b5277b00088940df
19 avril 2024
19 avril 2024
SODAM 'LES MAISONS DU SOLEIL' dont le siège social est [Adresse 5] représentée par Me Jean-claude PYOT, avocat au barreau de GRASSE INTIME Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en
Source officielle15e Chambre A
6162cc34fea1086acdbe41d1
18 janvier 2013
18 janvier 2013
épouse [H] SARL LES BASTIDES DES TERRES DU SOLEIL sociétéparactionsitalienne BANCA CARIGE SPA Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Jean-Claude PYOT
Source officielle4e Chambre A
5fdc4c65b7db0d7047b4712e
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] C/ [N] [R] Société BOUYGUES IMMOBILIER Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Claude PYOT
Source officielle3e Chambre A
603704a600daba9f69a0e461
25 juin 2015
25 juin 2015
DU 25 JUIN 2015 N° 2015/0249 Rôle N° 14/02332 RMP SARL ELITE CONSTRUCTIONS C/ Société civile PRANA Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude PYOT
Source officielle11e Chambre B
61609203db7ff645d8566462
9 janvier 2014
9 janvier 2014
PROVENCE 11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 JANVIER 2014 N° 2014/14 Rôle N° 12/22029 [G] [S] C/ [O] [C] Grosse délivrée le : à : NABERES PYOT
Source officielle3e Chambre A
6036b9ba2cdca65a1bc58402
10 septembre 2015
10 septembre 2015
SEPTEMBRE 2015 N°2015/269 Rôle N° 14/02475 SARL ELITE CONSTRUCTIONS C/ SA ERMITAGE DU RIOU Grosse délivrée le : à : Me Jean-Claude PYOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163e7baa3681400d0dcd6db
22 janvier 2010
22 janvier 2010
[PYO] [OXF] [Adresse 2798] [Localité 2546] M.
Source officielleChambre 1-3
665aba2297d59200081070b7
25 janvier 2024
25 janvier 2024
° RG 19/05513 N° Portalis DBVB-V-B7D-BECCY Syndicat des copropriétaires LE GRAND HORIZON C/ Compagnie d'assurances AXA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Claude PYOT
Source officielleChambre 1-7
68676d736cbb391a608a183f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° Portalis DBVB-V-B7F-BITBM [V] [W] C/ [D] [P] [G] [P] [E] [P] [C] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Virginie FONTES VICTORI Me Jean-claude PYOT
Source officielle15e Chambre A
6162f3c524fee0dd3d0060f0
18 mai 2012
18 mai 2012
R] [H] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUT et JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Claude PYOT
Source officielle6e Chambre D
6034be4e8a795ba9932aea14
5 octobre 2016
5 octobre 2016
N° 2016/216 Rôle N° 14/20891 [I] [J] C/ [Y] [W] Grosse délivrée le : à : Me Jean-claude PYOT Me Rachel SARAGA-BROSSAT Décision déférée
Source officielle3e Chambre A
61632b3081886c8c1bac972f
25 novembre 2011
25 novembre 2011
demeurant [Adresse 3] Madame [O] [K] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] représentés par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, Me Jean-Claude PYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc79
12 novembre 2008
12 novembre 2008
représenté par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté par Me Jean-Claude PYOT, avocat au barreau de GRASSE DEFENDEURS SUR RENVOI DE CASSATION SARL UTILAIR poursuites et diligences de son
Source officielle4e chambre civile
64a7b0793bcaf505db6967a7
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE de CADUCITE article 908 du code de procédure civile N° RG 23/01370 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYAT APPELANTE : S.A.S.
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd99
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/01591 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYOE APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d76
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Représenté par Me Hervé DUTEL de la SELARL LOUIT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE SARL AUDIT ET EXPERT COMPTABLE prise en la personne de son représentant légal en exercice 197 rue Félix Pyat
Source officielleChambre 1-3
65aa20bba34ad100085817aa
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SODAM (LES MAISONS DU SOLEIL) Représentée et assistée par Me Jean-Claude PYOT, avocat au barreau de GRASSE. Appelante M.
Source officielleChambre 1-1
5fca6f372ea3b05a8e751044
20 octobre 2020
20 octobre 2020
d'assurance ALLIANZ IARD aux droits de GAN EUROCOURTAGE IARD Compagnie d'assurances GAN EUROCOURTAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elie MUSACCHIA Me Jean-claude PYOT
Source officielle8e Chambre A
6162dcfacadecb9ef7c7e028
5 juillet 2012
5 juillet 2012
Adresse 12] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués plaidant par Me Jean-claude PYOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb2a
26 novembre 2008
26 novembre 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Jean-Claude PYOT, avocat au barreau de GRASSE Madame Brigitte Y... épouse X...
Source officiellePage 1 sur 3
PYOT, Yohann, Michel, Jacques
30/09/2025
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BARBIER & PYOT
14/08/2025
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BARBIER & PYOT
23/01/2025
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18/12/2024
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PYOTO
06/10/2024
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