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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
651e535da81daa831884f458
3 octobre 2023
3 octobre 2023
LA REQUETE : Madame [P] [F] épouse [S] née le 17 Mai 1954 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Nadine PROD'HOMME-SOLTNER
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
673c37ea86fe4a38fb737da8
29 avril 2024
29 avril 2024
' Entendu à l'audience du 14 mars 2024, Me Prod'homme Soltner pour la Selarlu BMP Avocats, qui a demandé à la cour de constater que l'appelant, était non comparant et non excusé, qu'il ne soutenait
Source officielleChambre commerciale 3-2
660f951ea40f8b0008cb7a25
4 avril 2024
4 avril 2024
DE JONCTION N° RG 24/01352 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WMHM joint au dossier 23/7628 Monsieur [S] [N], domicilié pour la présente procédure au cabinet de son conseil Représentant : Me Nadine PROD'HOMME
Source officielleChambre commerciale 3-2
68105eb1f4420d4e95ca29fc
28 avril 2025
28 avril 2025
N° Portalis DBV3-V-B7H-WFYQ dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [V] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 8] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Nadine PROD'HOMME
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b0a
28 mars 2017
28 mars 2017
visite-parents non mariés- Décision attaquée : no 15/ 35780 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 28 Juillet 2015 Appelante : Madame Sandra Emmanuelle X..., représentée par Me Nadine PROD'HOMME
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68008c87ecbbb650faffb077
11 avril 2025
11 avril 2025
recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SELARLU BMP AVOCATS Avocats à la Cour [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nadine PROD'HOMME
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f46
27 janvier 2015
27 janvier 2015
née le 11 Octobre 1966 à ANGERS (49000) ... 35700 RENNES Représentée par la SCP COLLEU/ LE COULS-BOUVET, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par Me Nadine PROD'HOMME SOLTNER, cabinet
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
60375eec1825c93c2cf32132
2 avril 2015
2 avril 2015
GRAMMAGNAC-YGOUF, BALAVOINE & LEVASSEUR [Adresse 3] [Localité 1] Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Nadine PROD'HOMME SOLTNER, avocate au barreau de PARIS, toque : L0165 Madame [J] [I]
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f1d
27 janvier 2015
27 janvier 2015
née le 11 Octobre 1966 à ANGERS (49000) ... 35700 RENNES Représentée par la SCP COLLEU/ LE COULS-BOUVET, avocat postulant au barreau de RENNES Représentée par Me Nadine PROD'HOMME SOLTNER, cabinet
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2f
28 janvier 2016
28 janvier 2016
... 14000 CAEN représenté par Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat postulant-barreau de VERSAILLES, vestiaire : 334- No du dossier 5615 assisté de Me Nadine PROD'HOMME
Source officielle1ère Chambre civile
64c0b8f1a67f3dd969e54fcb
25 juillet 2023
25 juillet 2023
INTIMÉE : Madame [M] [T] épouse [J] née le 17 Mai 1954 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Nadine PROD'HOMME-SOLTNER
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00109_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
Giraud, rapporteur public, - et les observations de Me Solassol-Archambau, représentant la commune de Donville-les-Bains, et les observations de Me Peltier, substituant Me Prod'homme Soltner, représentant
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60225b07fabfbe39473ced53
4 février 2021
4 février 2021
[V] [H] a exercé la fonction de vendeur au bénéfice de la société Tsuki Vanessa Bruno devenue SAS Solune. Le 31 août 2016, la SAS Solune a mis fin aux relations contractuelles.
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4dd
3 novembre 2009
3 novembre 2009
ORDONNANCE N 520/09 PB/SLG numéro d'inscription au répertoire général : 09/00591 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1db
7 juin 2011
7 juin 2011
D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE N 364/11 MBB/SLG numéro d'inscription au répertoire général : 10/00747 Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes
Source officielleChambre sociale
66878cdb05d6f7f678d49188
4 juillet 2024
4 juillet 2024
au barreau de LIMOGES Monsieur [V] [K] né le 21 Décembre 1986 à [Localité 11], demeurant [Adresse 10] - [Localité 6] représenté par Me Michel MARTIN de la SELARL SELARL SOLTNER-MARTIN, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd34
11 octobre 2012
11 octobre 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/01486 ORDONNANCE N Mademoiselle Aurore X... ... 49080 BOUCHEMAINE Représentant : la SCP SULTAN - SOLTNER - PEDRON - LUCAS (avocats au barreau d'ANGERS
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d6
29 avril 2014
29 avril 2014
PEUPLE FRANCAIS numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 01364 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c8
14 juin 2011
14 juin 2011
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale ARRET N MBB/ SLG numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 01583 Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS,
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b7
30 janvier 2001
30 janvier 2001
COUR D'APPEL DE REIMS AUDIENCE SOLENNELLE BS ARRET N° : AFFAIRE N : 00/00067 AFFAIRE COUDERC, épouse X...
Source officiellePage 1 sur 19