de porcs, forte de plus de 900 têtes.

Une étude prévisionnelle réalisée par l'intermédiaire de l'APS début 1998 a incité l'EARL X...à augmenter la production de porcs et à créer une nouvelle porcherie, toute l'exploitation étant financée par

dans la porcherie.

[K] [L] et a procédé au rapatriement du véhicule chez le concessionnaire Porsche de [Localité 7] pour expertise et devis.

l'exécution provisoire du jugement à intervenir; - condamner la société Porsche Distribution aux entiers dépens.

Il convient en conséquence de condamner la société Porcher Tissages à payer à M.

Adresse 2] [Adresse 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022023000436 du 10/07/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) Représentée par Me Véronique PORCHER

- à déposer un permis de construire modificatif du permis de construire déjà obtenu, - à faire réaliser, préalablement à la réitération de l'acte, des travaux de création et de réhabilitation du porche

Il ressort des pièces versées et des débats que la porcherie louée permettait auparavant l'engraissement de 300 porcs selon trois rotations par an c'est-à-dire en application d'un contrat d'intégration

[T] [F] a confié son véhicule de marque Porsche Boxster mis en circulation le 1er juin 2006 immatriculé [Immatriculation 7] à M.

" hors sol " comprenant une maternité où sont élevés et engraissés des porcelets, a acheté à la SARL X...un système de ventilation de porcherie pour un montant d'environ 200. 000 francs ; la S.

En conséquence, la preuve de l'absence d'un don du véhicule Porsche à titre de cadeau par M.

C... à restituer le véhicule Porche 911 Targa à M.

représentée par la SCP GRANDSARD DELCOURT, avoués assistée de Me PORCHER- MOUROT, avocat au barreau de CAEN INTERVENANTE : La C. P. A.

francs de complément d'indemnité de licenciement, 20 000 francs en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Qu'il fait valoir que la société SONAUTO était filiale du groupe Porsche

Vu le jugement rendu le 18 février 2004 par le tribunal de grande instance de Paris qui, saisi par la société de droit allemand Dr Ing H.c.F Porsche AG (ci-après Porsche AG) se présentant comme titulaire

civile ; FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Se plaignant d'avoir été évincé par M. et Mme X...en 2006 d'un terrain qu'il avait été autorisé à exploiter au titre d'un élevage de porcs

Au soutien de leur appel, M. et Mme [I] font valoir principalement que les nuisances olfactives liées à la proximité de porcs aux abords immédiats de leur habitation et terrasse ont été constatées par