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13 480 résultats pour « Planque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9cb178b808a04242a59f6

Appel

22 novembre 2019

22 novembre 2019

7, planches 11 et 12 ; tome 8, planche 15 ; tome 9, planche 20 ; tome 11 planches 16 et 26 ; tome 12, planches 4 et 39 ; tome 15, planche 18 ; tome 16, planches 3 et 31 ; tome 19, planche 35 ; tome 32

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7370d808eb34e455480

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

plaque.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2effcdc6046d47e4151f

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[N] à l'arrachement, sans précaution, sans aucun respect du contradictoire, ni professionnalisme des plaques de goudron sur le plancher avant, après avoir procédé à la dépose des sièges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6c

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

Or, l'expert judiciaire a relevé que le plancher des combles accessibles n'était pas uniformément recouvert d'un revêtement souple ou d'un plancher brut, contrairement à la description faite par la société

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6791dffc1c87724b5e69d975

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[Y] était légitime à refuser fin 2014, alors que l'expertise judiciaire confirmait la nécessité de vérifier l'état sanitaire des solives et des planchers derrière les plaques de plâtre, des travaux d'embellissement

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00230_20231002

Admin. Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Mme C soutient que, alors qu'elle marchait sur les plaques en tôle disposées le long d'une tranchée afin de permettre la circulation des piétons, son pied se serait coincé sous une de ces plaques qui se

Source officielle
CA

6e chambre

5fda5e44bb1a1ba6db5db47d

Appel

11 juillet 2019

11 juillet 2019

[D] bénéficiait d'une adresse de messagerie professionnelle au nom de la société Planète Bleue : patrick.beaufront@planete-bleue.fr.

Source officielle
CA

3e chambre civile

635236d58c924eadffcc4839

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

A l'occasion d'un dégât des eaux, Mme [P] s'est aperçue que la couverture de la maison est composée de plaques sous tuiles en fibrociment lesquelles contiennent de l'amiante.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87e0c

Appel

22 février 2006

22 février 2006

Ils estiment qu'ils ne peuvent être tenus que du désordre no 1 concernant la réfection du plancher.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fdbc868cd4d85a750bb63d5

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Un plan de cession partiel du fonds de commerce de la société GAME FRANCE au profit de la SAS MICROMANIA a été arrêté le 1er février 2013 par le tribunal de commerce de Bobigny.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a17d8b9cdc6046d47319547

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

DES PLANETES S.A.

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0de8c25a97f0381f504a

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Il a installé une plaque d'écart de feu assurant un écart au feu de 8 cm au lieu de 16 cm.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62c91a7ff3eafe9fcf075ebb

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Selon le constat d'huissier du 17 février 2016, le plafond a été refait, des plaques ont été posées au plafond, qui laissent apparaître des marques, les plaques ne paraissant ni poncées et n'étant pas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b81

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Ils ajoutent que ne possédant pas les clefs permettant d'accéder aux caves, ils n'ont pu eux-même constaté l'état de ces planchers.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75ea25afd4632088c614

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6a113786cdc6046d47a64c45

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Un plan de bornage contradictoire a été signé le 4 novembre 2016 par les consorts [Q] et par M. et Mme [C].

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6a2267f0cdc6046d4739a6a0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

- La somme de 6270 € TTC au titre de l'isolation du plancher haut du garage. - La somme de 4950 € TTC au titre des défauts d"appui de fenêtres.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca75eb25afd4632088c61f

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761ac561ac6356f038a8

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation de sa compétitivité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fca761dc561ac6356f038c8

Appel

8 octobre 2020

8 octobre 2020

En 2013, VAP Europe a mis en oeuvre un plan de réorganisation en vue de la sauvegarde de sa compétitivité.

Source officielle