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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21PA06701_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B, en ce qu'il fixait le pays de renvoi, et en tant qu'il a condamné l'Etat à verser au conseil de ce dernier, Me Céline Pigot, la somme de 1200 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03438_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 juillet et 8 décembre 2023 sous le n° 23PA03438, Mme C A, représentée par Me Céline Pigot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 4 juillet
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00327_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
B, représenté par Me Céline Pigot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 décembre 2021 du Tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ;
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00083_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
A, représenté par Me Céline Pigot, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 septembre 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°)
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06558_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2021, Mme A, représentée par Me Céline Pigot, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance n° 2124352/6 du 24 novembre 2021
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d636
8 février 2011
8 février 2011
née le 24 Septembre 1958 ... 18170 LE-CHATELET-EN-BERRY comparante assistée de Me Myriam PICOT, avocat au barreau de LYON toque 686, substituée par Me Nieuviarts INTIMES : Melle Céline X...
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84aee
30 avril 1998
30 avril 1998
Ces conditions météorologiques avaient conduit le pilote à retarder l'heure de départ de CHARTRES de 8 heures à 10 heures.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea16
12 décembre 2011
12 décembre 2011
APPELANTE : Mme Céline Aline Michèle Y... épouse X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61609a4854c6ec55cf710111
6 décembre 2013
6 décembre 2013
, pilote achevé en octobre 2006 qui a été enregistré sur plusieurs DVD.
Source officielleCh. civile et commerciale
67aae7c16d821c6632f1b624
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Monsieur [C] est pilote au sein de la station de pilotage [Localité 6] - [Localité 4].
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6528df89aaebb88318fda658
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Car le lancement de Picot BBG sera la priorité des mois à venir. En revanche, pour le AR1, c'est plus difficile de se prononcer et il y a bien un risque.
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fbd
2 février 2015
2 février 2015
TECHNICS Rue de l'Industrie BP 2109- ZI de Jarry 97193 JARRY CEDEX Représentée par Maître CESAR de la SELARL LACLUSE-CESAR (Toque 2), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Mademoiselle Céline
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
616348ef543823d76b031761
21 juin 2011
21 juin 2011
- signé par Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, Présidente et par Mademoiselle Céline MASBOU, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21020_20240206
6 février 2024
6 février 2024
de l'illégalité de la décision du 15 septembre 2011 par laquelle le ministre de la défense a confirmé sa mutation au 9ème bataillon de soutien aéromobile à Montauban pour y exercer les fonctions de pilote
Source officielle3e chambre civile
67f8af4eb5ff6e72c96124cc
10 avril 2025
10 avril 2025
BOUILLERET, membre de la SCP BERGERET & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 14 * * * * * Nous, Frédéric PILLOT, agissant en qualité de magistrat chargé de la mise en état, assisté
Source officielle1ère ch. civile
68e7417cac880aa7ee21f1aa
8 octobre 2025
8 octobre 2025
KRAIEM DEFENDEURS A L'INCIDENT : Syndicat des copropriétaires du [Adresse 2] représenté par son syndic la société ALTAREA GESTION IMMOBILIERE [Adresse 2] [Localité 16] représenté par Me Céline
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032f845bc16386ba7bc4035
24 octobre 2017
24 octobre 2017
Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section commerce RG n° 12/09884 APPELANT Monsieur [B] [S] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 2] représenté par Me Céline
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17e
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Sur le recrutement et la rémunération en pure perte pendant deux mois d'un pilote incapable de satisfaire à la réglementation française, Franck Y... justifie que la lettre d'embauche de ce pilote contenait
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6031e4b06e19db1e3435ab19
11 juin 2018
11 juin 2018
Céline Y... épouse X...
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66ff85f1a4ff9ec259c09ad6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
/ S.A.S. [5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 09 Juin 2023 par le Pole social du TJ de CHARTRES N° RG : 21/00220 Copies exécutoires délivrées à : Me Virginie FARKAS Me Céline
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