Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2d9
14 novembre 2007
14 novembre 2007
sur la période du 15 mars 2000 (mise en service du séchoir MAHILD prévue au cahier des charges) au 15 septembre 2004 (mise en service du séchoir CATHILD) soit 49 mois de production déduction faite des
Source officielle1ère chambre civile B
6035e8536afe474e664bb137
2 février 2016
2 février 2016
[A] dans la société SECMI et a notifié aux époux [A] un rappel d'imposition.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01d
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Signé par Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller, le président de chambre empêché, et par Madame Emmanuelle PORELLI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5e chambre civile
631834ba0876004f131a5fa9
6 septembre 2022
6 septembre 2022
SEHIER et COMPAGNIE.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87313
15 juillet 2004
15 juillet 2004
DU 15 Juillet 2004 ------------------------- B.M/S.B Philippe X... C/ Pierre Y...
Source officielle2e chambre sociale
5ffc888d03cb5f5eda5bcb13
6 janvier 2021
6 janvier 2021
Jean-Pierre MASIA, Président Mme Isabelle MARTINEZ, Conseillère Madame Caroline CHICLET, Conseiller Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942a2
9 novembre 2018
9 novembre 2018
En effet, cette pièce avait été vendue auparavant par les époux I..., qui en étaient propriétaires, aux époux C...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616308015a67331bacec3c7e
25 mai 2012
25 mai 2012
d'administration domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] représentés par Me Chantal Rodène BODIN-CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque L 0066 assistés de Me Pierre-Vincent
Source officielle1re Chambre B
615e0e58c25a97f0381f5541
5 février 2015
5 février 2015
sèches et terrassement de la piscine.
Source officielle2ème chambre section B
62c52989a2c4236379079a23
4 juillet 2022
4 juillet 2022
RCS d'AVIGNON sous le N° de SIREN 847 895 927 représentée en la personne de son gérant en exercie demeurant en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre 1-5
6364ba27e405357f749ea4d2
27 octobre 2022
27 octobre 2022
sèches situé sur la parcelle EW [Cadastre 7] en limite de la parcelle EW [Cadastre 6] selon les préconisations de l'expert [M] en remplaçant intégralement le mur de pierres sèches actuel (dépose, terrassement
Source officielle2ème chambre section A
69b91a11cdc6046d47f36040
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Sur les dégâts allégués causés par les époux [G] ' Sur les murs en pierres sèches Les consorts [O], affirment que les époux [G] auraient détruit des murs en pierres sèches qui étaient contigus
Source officielle1re chambre civile
63d0d5a981a7b805de12b52b
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Les consorts [V] reprochent à la commune de Morey-Saint-Denis d'avoir détruit une partie du mur en pierres sèches bordant la parcelle de vignes plantée (AB [Cadastre 8]) et d'avoir enlevé lesdites pierres
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01279_20260224
24 février 2026
24 février 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
6a0ff80dcdc6046d478a256c
21 mai 2026
21 mai 2026
Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER et Monsieur Philippe MAUREL , Conseillers. Madame Léonie LACOMBE-LASNE, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS :.
Source officielle5e Chambre
5fda35566c12027b50d12ca2
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Moulage par presse à injection de pièces en alliages métalliques.
Source officielle2e chambre sociale
6347ac4129ffd2adfff4f33a
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Par courrier du 14 mars 2017, il lui a notifié son licenciement pour faute grave (sans mise à pied à titre conservatoire).
Source officielle1re chambre 2e section
633d202962f5393e2eb44b4a
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Jugement rendu le 21 Janvier 2021 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 1119000157 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/10/22 à : Me Sabine LAMIRAND Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d4
22 mai 2008
22 mai 2008
APPELANTES d'un jugement rendu le 19 JANVIER 2006 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE TULLE ET : SA SOMIVAL 46, Bd Pasteur - 63001 CLERMONT FERRAND CEDEX représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué
Source officielleChambre 1-4
63ca41e79066fd7c90fc223f
19 janvier 2023
19 janvier 2023
sèches avaient été réalisés afin de permettre après remblaiement d'obtenir des surfaces horizontales devant la maison.
Source officiellePage 1 sur 11