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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
616361cac983b818eb76d253
3 mai 2011
3 mai 2011
VAR ASSISTANCE C/ CPAM DU VAR DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Pierre RICHAUD, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau
Source officielle18e Chambre
61631c5c48f63659ca90a6c7
8 novembre 2011
8 novembre 2011
FAMILIALES DU VAR C/ [O] [H] épouse [I] Monsieur le PREFET DE REGION PACA Grosse délivrée le : à : Me Cyril MARTELLO, avocat au barreau de TOULON Me Pierre
Source officielle1re Chambre B
6163121a615c943a65e04358
13 octobre 2011
13 octobre 2011
représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Pierre RICHAUD, avocat au barreau de TOULON INTIMEE COMPAGNIE AXA ASSURANCES dont le siège social
Source officielle18e Chambre
60360444363848695e3fc579
8 janvier 2016
8 janvier 2016
VAR ASSISTANCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbdc
15 avril 2008
15 avril 2008
SARL GCH IMMOBILIER CHAMBRE CIVILE 1re Chambre A ARRÊT DU 15 AVRIL 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d4
25 septembre 2007
25 septembre 2007
en exercice, domiciliés ès qualités au siège social 9 Rue Hamelin 78783 PARIS CEDEX 16 représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la DELMAS-RIGAUD-Z..., avocats au
Source officielle1re chambre sociale
659f973a3328fa00087a25be
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me RICHAUD, avocat au barreau de Montpellier (postulant) et par Me SOLER, avocat au barreau de Perpignan (plaidant) Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d0a
1 juin 2007
1 juin 2007
No 06/03086 AFFAIRE : SCP ANTOMARCHI LAME RICHARD ... C/ SCI BEFREDASA (DITE SCI BEFREDA) ...
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c09e
24 juin 2008
24 juin 2008
Ce n'est pas Richard X..., contrairement à ce que prétend celui-ci, qui lui a notifié la mise à pied et la convocation.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60373cf42fe4e7191b51fcb0
15 mai 2015
15 mai 2015
INTIME Monsieur [T] [O] [Adresse 2] [Adresse 1] Représenté et assisté par Me Catherine DENOUN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1776 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Marie Sophie RICHARD
Source officielle2ème chambre section A
672cb7d4a7ecba2a7114dfb3
12 avril 2024
12 avril 2024
[A] [I] [V] [D] retraité , représenté par Me Georges POMIES RICHAUD de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES, Mme [Z] [D] épouse [T], représentée par Me Georges
Source officielle3e chambre sociale
635a21a1c549ea05a7cd2c9c
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[Adresse 7] [Localité 6] Toutes les parties appelantes représentées par : Représentant : Me Frédérique QUET, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat plaidant Représentant : Me Iris RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62a
26 décembre 2007
26 décembre 2007
J-PIERRE-FREDERIC-STEPHANIE / SCP PERICCHI CE JOUR, VINGT SIX DECEMBRE DEUX MILLE SEPT Nous, AM HEBRARD, Conseiller à la Cour d'appel de Nîmes, déléguée à l'effet de statuer sur les constestations
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7XN SAS VIDYA PATRIMOINEc/S.C
627b55fd76c5d9057df80253
10 mai 2022
10 mai 2022
de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant et Me Antoine RICARD, de la SELARL RICARD RINGUIER, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b629
8 janvier 2003
8 janvier 2003
Selon leurs dernières écritures en réponse déposées le 3 octobre 2002, auxquelles il est également renvoyé, la SA FERMETURES RICHARD et Maître Jean-Pierre Y..., lequel demande qu'il lui soit donné acte
Source officielleCour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e0a9
17 février 2011
17 février 2011
des pièces).
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af43
15 avril 2008
15 avril 2008
SCI SAINT PIERRE Z... COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 15 AVRIL 2008 APPELANT : Monsieur Richard X... né le 24 Avril 1952 à ORANGE (84100) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f1bd3db21cbdd86c39
4 novembre 2003
4 novembre 2003
représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8701a
4 novembre 2003
4 novembre 2003
représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897f8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Richard X....
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