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1 875 résultats pour « Pierre Bouget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

65b4b0a57ef77d000880b5b7

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Septembre 2020 par le Pole social du TJ de [Localité 4] RG n° 18/04284 APPELANT Maître [V] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

65b4b0a97ef77d000880b5b9

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Septembre 2020 par le Pole social du TJ de [Localité 4] RG n° 20/00211 APPELANT Maître [V] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6809c74d5f55848ebdc1a03d

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[V] [T] né le 15 juin 1982 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 2 assisté de Me Pierre Bouget, avocat au barreau de Paris, présent en salle d'audience

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

66347edd789e5f0008d7d042

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Comparant en personne contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : INTIME La SELARL CABINET [U] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69fd7843cdc6046d47038a52

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Emmanuelle BOUTIE

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01151_20240711

Admin. Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Bouget conclut aux mêmes fins que dans ses précédentes écritures. Elle fait valoir que les fins de non-recevoir opposées par la commune ne sont pas fondées. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8708b

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

BOURGET LEMALE Société RETAILLEAU Société LEDUC Société CRUZ ENDUIT S.A.R.L. ARMORICAINE Y... CONSTRUCTION S.A.R.L. GCE TOITURES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779f

Appel

12 septembre 2005

12 septembre 2005

Vu l'appel interjeté par la SCP DELAUME-BOUTET-BOUTET à l'encontre du jugement rendu le 8 juin 2004 par le Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS qui a condamné Pierre Y... à lui payer la somme de 1.500

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da50cdc6046d47d917d3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[Q] [W] né le 09 mai 2002 à [Localité 1], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Louise Boulet, avocat au barreau de Paris - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d34a

Appel

12 février 2009

12 février 2009

I. 42 RUE BOURET C / Me Parick X...

Source officielle
CA

4ème Chambre

6346596ec024d1adffef76cc

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

06 Octobre 1972 à [Localité 12] [Adresse 8], [Localité 6] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

Référés

6688de16676b73dd81b96d4c

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES A L'AUDIENCE DU 17 JUIN 2024 La SAS Boulet demande au premier président, au visa de l'article R121-22 du code des procédures civiles d'exécution et des pièces versées

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04499_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces enregistrées le 14 octobre et 27 octobre 2022, la société Distribution du Bourget, représentés par Me Demaret, demande à la Cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6780bc727876e75543d1c5a0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

exerçant sous l'enseigne Boulet bâtiment.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6319867051eeae4f1309cffc

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

BOUVET LLOPIS S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb49

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

consulter les pièces du dossier d'instruction qu'elle tenait à sa disposition.

Source officielle
CA

4ème Chambre

603848a5e9a2256142fa85ed

Appel

25 février 2021

25 février 2021

au barreau de STRASBOURG Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE COLLEU, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [GE] [M] [Adresse 16]

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA04762_20240207

Admin. Appel

7 février 2024

7 février 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c842bd3db21cbdd84ba6

Appel

16 décembre 1998

16 décembre 1998

BOURET-DAMON-WATRELOT quant aux conséquences dommageables de la nullité de l'acte de prêt du 26 novembre 1996 et de la mainlevée de la saisie, - condamner la SCP BOURET-DAMON-WATRELOT à garantir l'UBR

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

631834e80876004f131a609c

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Le conseil de la SCI Bouret 14 a demandé que cette note et ces pièces, non conformes à l'autorisation donnée, soient écartées des débats.

Source officielle