Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6263992181d302277d8e8c0a
22 avril 2022
22 avril 2022
barreau de PARIS, toque : L0053 SARL DGA EVENT RCS de Pontoise : 534 953 039 [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Me Kenza HAMDACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 asssistée d Me Philippe
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc38e882bf3e5cd79ca40d
12 décembre 2018
12 décembre 2018
André A... est devenu curateur de Philippe X... le 14 avril 1992. Philippe X... est décédé le [...].
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90366
1 février 2013
1 février 2013
GANDELIN : Considérant que la SELARL Philippe GANDELIN a été chargée au mois de juillet 2009 par Monsieur Roland X...venant aux droits de son épouse, de procéder au recouvrement d'une créance qu'il
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 15 Mars 2016 Monsieur Roland Xc/Maître Christian A
6253cd59bd3db21cbdd93051
15 mars 2016
15 mars 2016
N DOSSIER N 16/ 00006 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 15 Mars 2016 Monsieur Roland X... c/ Maître Christian A... Maître Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bcf
5 septembre 2006
5 septembre 2006
No 05/ 02234 AFFAIRE : Phlippe X... C/ S. A.
Source officielleChambre 4-6
64a8fef203029105dbedbf33
7 juillet 2023
7 juillet 2023
APPELANTE Madame [R] [X] [T], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roland LEMAIRE, avocat au barreau de NICE INTIMEE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91688
28 mai 2014
28 mai 2014
Au décès de Rolande X..., Carine Y... s'est maintenue dans les lieux qu'elle continue d'occuper.
Source officielleChambre 1-8
65a8d059e12c85000874ada3
17 janvier 2024
17 janvier 2024
GESTION IMMOBILIERE [Localité 4]-ROULLAND exerçant sous le nom commercial 'Cabinet ROULLAND, GESTION IMMOBILIERE PASTORELLI', pris en la personne de son Président domicilié au siège en cette qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a6
16 juin 2016
16 juin 2016
: Monsieur Pierre Y... a consenti à son fils Roland Y... un bail à long terme du 1er janvier 1983 au 31 décembre 2004 sur un domaine agricole situé à SAINT GRÉGOIRE d'ARDENNES et FLEAC SUR SEUGNE.
Source officielleChambre sociale
65b360671d7564000872dde5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARC EN CIEL BOURGOGNE C/ [M] [F] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à: -Maître Jean-philippe SCHMITT C.C.C délivrées
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebd
18 septembre 2013
18 septembre 2013
G : 13/ 00630 SARL ALLARD C/ Maître Roland X...ès qualité de Liquidateur de la Société SENAUD JCM, désigné par jugement du Tribunal de Commerce de BRIVE du 22 janvier 2010, ladite société ayant
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ff39b5303a1b38839f7c67
15 avril 2025
15 avril 2025
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Société [1] Représentée par Me Guillaume ROLAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f562
2 mai 2012
2 mai 2012
(e) le 14 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY Section : Encadrement No RG : F 10/02308 Copies exécutoires délivrées à : la SCP FINKELSTEIN/DAREL/AZOULAY/ROLLAND
Source officielle2e chambre civile
65a0ef575bbe450008b2cfba
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CADUCITÉ PARTIELLE Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/05901 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QBG3 ORDONNANCE N°2024/1 APPELANTE : Mme [N] [J] [O] [Adresse 2] Représentant : Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
63bfb3065e2fbe7c900437b4
11 janvier 2023
11 janvier 2023
* * * FAITS ET PROCÉDURE [I] [L] a été embauché par la SARL TORRANO ROLLAND à compter du 1er juin 2010.
Source officielleChambre civile 1-2
667519792a983144d72f444f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la SELASU GREGORY ROULAND AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1002 - INTIME DEMANDEUR A L'INCIDENT S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
670f58204ad0d5ee7d7e5a44
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Es qualité de « Commissaire à l'éxécution du plan » de la « SAS GEMAP INDUSTRIES » [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Benjamin LEVY, avocat au barreau de BESANCON Représentants : Mes Roland
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1d
25 août 2014
25 août 2014
Roland X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f83
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Philippe X... né le 3 Juillet 1953 à DONVILLE-LES-BAINS demeurant ...-98800 NOUMEA Représenté par Me Patrick ARNON, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Roland Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c618
31 juillet 2008
31 juillet 2008
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mai 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Yves ROLLAND, président chargé d'instruire l'affaire.
Source officiellePage 1 sur 29