Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_26LY00092_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
B..., représenté par Me Perrine Champavert, demande à la cour : 1°) d’annuler l’arrêté n° 1583.2025 du 14 novembre 2025 notifié le 21 décembre 2025 par lequel la préfète du Rhône a suspendu son permis
Source officielleJurid. Premier Président
6780bae1f25437b69df75b62
9 janvier 2025
9 janvier 2025
personne de Madame [Y] [R] - Unité protection des Majeurs - Centre Hospitalier di Vinatier Actuellement hospitalisé sous contrainte CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER Comparant assisté de Maître Perrine
Source officielleJurid. Premier Président
6780bae1f25437b69df75b64
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[U] [K] né le 08 Novembre 1950 à [Localité 4] de nationalité Française Actuellement hospitalisé sous contrainte CENTRE HOSPITALIER [3] [Localité 1] Comparant assisté de Maître Perrine CHAMPAVERT
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb43
16 avril 2024
16 avril 2024
VALLEE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et Mme SOUILLAT, greffier, lors du prononcé ENTRE : Mme [S] [V] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Perrine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162ec2c6c9bddc825847655
24 février 2012
24 février 2012
Champavert Groupe Cimaise de l'ensemble de ses demandes - condamner la Sarl d'Architecture G.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01732_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Sur les interventions de l'association " Collectif Environnement Champenois en péril ", de l'association " Qui sème le vent " et de Mme A : 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8988b
1 février 2007
1 février 2007
L'arrêt a été signé par Mme PERRIN, Président de Chambre, et par Mme GEORGET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
679481680175ed452fca5a24
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[K] [U] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par Me Caroline Chambaert, avocat au barreau de Lille, avocat constitué
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
679481690175ed452fca5a26
23 janvier 2025
23 janvier 2025
En application de l'article 386 du code de procédure civile, l'instance est périmée lorsque aucune des parties n'accomplit de diligences pendant deux ans.
Source officielle6ème Chambre
65a8d2cde12c85000874aed8
17 janvier 2024
17 janvier 2024
épouse [G] née le 14 Février 1944 [Adresse 8] [Localité 7] Représentés par Me Yves HARTEMANN de la SCP YVES HARTEMANN JOSEPH PALAZZOLO, avocat au barreau de LYON, toque : 480, substitué par Me CHAMPAVERT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0e58c25a97f0381f553a
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Monsieur Olivier DOUVRELEUR
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6ac
7 février 2011
7 février 2011
objectif ; que Madame Jocelyne Y..., consciente de son alcoolisme, souhaite sincèrement se soigner, mais diffère dans le temps les démarches nécessaires pour y parvenir ; que le contact avec la clinique Champvert
Source officielle