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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937ff
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Contradictoire, prononcée à l'audience publique du 13 Décembre 2016, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Monsieur Patrice X... ... 44200 NANTES représenté par Me Marion PERHIRIN
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c53
8 novembre 2006
8 novembre 2006
INTIMÉ :Maître Jacques Y... né le 30 Mars 1938 au MANS ... représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assisté de Maître PERHIRIN, avocat au barreau du MANS.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b4a
8 décembre 2005
8 décembre 2005
COMPARANT, NI REPRESENTE PARTIE CIVILE ASSEDIC DES PAYS DE LA LOIRE, 4 Bis Place du Sanitat-BP 48 853-44000 NANTES CEDEX 4 Intimée Non comparante, représentée par Maître Olivier GODARD, substituant Maître PERHIRIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
686ca6faab48d770a9cb5e8e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SODEXO JUSTICE SERVICES N° SIRET: 310 239 702 00536 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Nicolas SERRE de la SELARL OX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Fanny PERHIRIN, avocat au
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02726_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
(SAS) société d’exploitation des établissements Treve Abel (SEETA) a demandé au tribunal administratif de Toulon de condamner l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Peirin
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df1
7 décembre 2007
7 décembre 2007
; enfin, un courrier adressé par la société TENTATION au conseil de Isabelle X... le 1o mars 2005 dénonce l'activité primordiale exercée par Isabelle X... au sein de la société PERIGRINE ; il s'ensuit
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab43
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Son contrat de travail a été transféré au sein de la société Peregrine Systems, intégrée au sien de la SAS Hewlett Packard dans le cadre d'une transmission universelle de patrimoine depuis le 1er décembre
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e70
6 décembre 2007
6 décembre 2007
manifestations dommageables pour l'acquéreur ne se révélant que postérieurement ; Attendu que les critiques adressées à l'expert ne sont pas pertinentes dans la mesure où le travail d'historique des pérégrinations
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0c98c25a97f0381f4aaf
1 octobre 2014
1 octobre 2014
Quelques semaines après cette transaction messieurs [X] et [N] ont cédé le groupe ISS à la société de droit américain Peregrine Systems Inc pour un prix d'environ 17 millions d'euros.
Source officielle17e Chambre
615e0d00c25a97f0381f4b5a
1 avril 2014
1 avril 2014
Mais leur conseil s'oppose à bon droit car Mme [B] se doit d'assumer le coût de ses pérégrinations, ainsi que le coût de son billet d'avion, puisque tel fut son bon vouloir postérieurement à la rupture
Source officielleChambre des Etrangers
65ab77b036bfc00008d68ebe
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Son avocat évoque son épuisement consécutif à ses pérégrinations à travers l'Europe, indique qu'il serait plutôt favorable à un retour au Maroc.
Source officielleRétentions
6688de24676b73dd81b96dd8
5 juillet 2024
5 juillet 2024
J'ai donné les empreintes en Tunisie, au Maroc, en Libye également, j'ai beaucoup pérégriné dans ces pays-là.'
Source officielleRETENTIONS
66235acbaec0e60008fe997f
19 avril 2024
19 avril 2024
aux autorités allemandes ; Attendu que [N] [V] multiplie les demandes d'asile et qu'il n'a pas répondu aux convocations faites par le pôle Dublin ; Qu'il déclare vivre à l'hôtel et relate ses pérégrinations
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fda3d5392446983ea03c156
10 septembre 2019
10 septembre 2019
A ce stade, j'ai bien un projet de reconversion précis qui devrait me permettre d'envisager de suivre mon conjoint plus aisément dans ses pérégrinations'.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc4bd3db21cbdd8e320
27 juin 2011
27 juin 2011
petite fille en emmenant celle-ci visiter une exposition de cadavres humains ayant donné lieu à de vives controverses auxquelles la Cour de Cassation a mis un terme, tout comme en l'associant à ses pérégrinations
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA04060_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 13 septembre 2023, la société Air Space Drone, représentée par Me Perlgrin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 juillet 2023
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb3c
6 novembre 2008
6 novembre 2008
sociaux industriels fixes tout en maintenant un fort taux d'investissement industriel afin d'améliorer encore la productivité - il a été remplacé dans son poste le 1er octobre 2007 après diverses pérégrinations
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd92d084c187d0c33a67a55
25 mai 2020
25 mai 2020
[L] au Luxembourg et qu'ils ont été remis à la société américaine Peregrine Financial Group Inc. sur des comptes qu'elle détient à Londres ; qu'aucune somme n'a jamais été confiée à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cabe
26 novembre 2008
26 novembre 2008
ouvrage LA METAMORPHOSE DES FLEURS ; Qu'il s'évince de l'analyse comparative, à laquelle la Cour s'est livrée des photographies reproduites dans l'ouvrage précité et du film animé relatant les pérégrinations
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b2a
6 mai 2003
6 mai 2003
VISTAKON ; qu'elle n'apporte pas davantage la preuve que la renonciation par VISTAKON France à des engagements commerciaux, qui ne sont pas au demeurant plus amplement explicités, résulterait des pérégrinations
Source officiellePage 1 sur 2