CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 081 résultats pour « Patrick MOREU »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

12e chambre section 2

603501ede4684d2f41bcb444

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20140486 SAS FIVES MAINTENANCE anciennement dénommée CINETIC SERVICE N° SIRET : 380 .06 5.6

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64f17f4392dd7fd9692bbda6

Appel

29 août 2023

29 août 2023

des contentieux de la protection de [Localité 4], décision attaquée en date du 25 Avril 2023, enregistrée sous le n° 11-22-343 Monsieur [S] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Arthur MORE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60362f2d601ac491900bbe2d

Appel

4 décembre 2015

4 décembre 2015

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller hors classe Madame Marie-Annick PRIGENT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Patricia

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6349008063d497adffda432e

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Il a remarqué une fuite importante de liquide de refroidissement du moteur en partie avant du moteur au niveau du carter de distribution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cbc

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

C/ Patrick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba33

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Le mauvais état du radiateur a perturbé le circuit de refroidissement du moteur, entraînant une surchauffe et un serrage des éléments mobiles du moteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94107

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

La société FROGER PATRICK a relevé appel le 20 juin 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd9258e

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Patrick X... Mme Nathalie Z... épouse X... C/ M. Jacques Y...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6035eac049186b50b4162196

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1ca

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Patrick André C / E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf7bd3db21cbdd8ebf2

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

RENAULT 13-15 quai Le Gallo 92513 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Maître Alain PIGEAU, avocat au barreau du MANS INTIMES : Monsieur Patrick X... ... 72220 TELOCHE Monsieur Yoann Y...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

627f48f5551627057d32e188

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G&P LEGAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANTS Madame [K] [M] [J] Monsieur [N] [J] Représentant : Me Jean jacques MOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e98

Appel

24 février 2004

24 février 2004

Nä 02/06376 AFFAIRE : Patrick MOREL X... et autres C/ Jean-François Y... et autres Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 08 Août 2002 par le Tribunal d'Instance ANTONY RG nä : 787/02 Expéditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8eabd3db21cbdd86a71

Appel

27 mars 2003

27 mars 2003

Patrick MINGUEZ dans un autre dossier de faire connaître la situation de la S.A.R.L. A.M.S. mentionnée exactement au registre du commerce et des sociétés et au BODACC, que la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b60d

Appel

27 mars 2003

27 mars 2003

Patrick MINGUEZ dans un autre dossier de faire connaître la situation de la S. A. R. L. A. M. S. mentionnée exactement au registre du commerce et des sociétés et au BODACC, que la S. A.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69f97a0bcdc6046d47a112e4

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

A.S PATRICK MANUTENTION ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e1d

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Le 16 janvier 1999, le Dr Patrick Z... a établi un certificat médical de consolidation avec séquelles en mentionnant : " quelques lombalgies persistantes lors efforts ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f094

Appel

31 janvier 2012

31 janvier 2012

Patrick X... sa mise à pied à titre conservatoire immédiate.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034c189a8ab3dac9b38c8a9

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Mme Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre, chargée du rapport M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95dbd3db21cbdd88172

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Par jugement du 1er juin 2004 le Tribunal de Commerce a - constaté l'existence d'une société de fait entre Roger X... et Patrick Z...

Source officielle

Page 1 sur 55

Suivant →