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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d116d1e4f05d4f67b6d
13 mai 2022
13 mai 2022
[K] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Me Jean-claude VINDREAU, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIME Monsieur [E] [G] né en à [Adresse 1] Appt 2 [Localité 3] Me Patrick DANNAY, avocat
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b8f
13 mai 2022
13 mai 2022
/00152) ARRET de RADIATION de la COUR D'APPEL D'AMIENS du 20 avril 2016 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [G] [I] né le 17 Juin 1955 à MERINE [Adresse 2] Appt 15 [Localité 3] Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Dany X... Madame Annie Y... épouse Xc/S.A
6253c9a7bd3db21cbdd88f00
1 février 2007
1 février 2007
Dany et Madame X... Annie née Y... en date du 11 juillet 2005, Vu les conclusions de Monsieur X... Dany et Madame X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c0
20 janvier 2011
20 janvier 2011
SECTION 2 ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 02918 Jugement (No 09/ 10456) rendu le 09 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : JMP/ VV APPELANTE Madame Dany
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d938
3 mars 2011
3 mars 2011
représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour INTIMÉ Monsieur Dany Marcel Y... né le 18 Juillet 1976 à LA BASSEE (59480) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d684
7 février 2011
7 février 2011
Dany Jean-Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca38
7 février 2008
7 février 2008
Patricia Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc76
14 avril 2011
14 avril 2011
Le Juge a encore condamné Danny X... à payer à Annie B... une prestation compensatoire de 65 000 € outre une indemnité de 3 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleRéférés
642bbfcbd49e0104f58f00d2
3 avril 2023
3 avril 2023
intervenues dans le cadre de ces travaux, la société Nouvelle AES DANA comme maître d''uvre ensemblier et la société Spécial Textil comme fournisseur des gazomètres.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5d4
27 avril 2012
27 avril 2012
De cette union sont issus quatre enfants : Patrick, né le 8 décembre 1979, Olivier, né le 27 juin 1981, Dany et Franck, nés le 24 janvier 1990.
Source officielleCour d'Appel
S.A.S. DIGE INTERNATIONALc/S.A
6253cac3bd3db21cbdd8bff5
22 mai 2008
22 mai 2008
Selon un acte du 8 août 1997 la SCI ESPACE DANEY a vendu à la SAS DIGE INTERNATIONAL les lots 4, 5 et 6 de la copropriété de ces entrepôts dont le syndic était une société COGETOM.
Source officielle5ème Chambre
6031f567ab72dd2deafa4b1f
30 mai 2018
30 mai 2018
Patrick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf47
18 novembre 2008
18 novembre 2008
représenté par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté par Me Dany COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 21 Octobre
Source officielleChambre 1-4
665eae7cb5277b000889413b
11 avril 2024
11 avril 2024
[F] [K] Représenté par Me Bernard VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [V] [N] veuve [H] En qualité d'ayant droit de Monsieur [O] [H] Représentée par Me Dany ZOHAR de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6c
8 septembre 2011
8 septembre 2011
DOURGES (62119) demeurant... 62970 COURCELLES LES LENS représentée par Me Philippe georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Bruno DUBOUT, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉ Monsieur Dany-Claude
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87333
23 juin 2004
23 juin 2004
Z... des Frères Lumière - Appt 9 02700 TERGNIER comparant concluant par la SCP LE ROY, avoués à la Cour et plaidant par Maître Gérard GATTERRE, avocat au barreau de LAON Madame Patricia A... 25, avenue
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c17
16 décembre 2003
16 décembre 2003
DEMIDOFF, avocat INTIMÉ : Monsieur Laurent Y... né le 24 Décembre 1967 à PARIS (75020) 24 rue de la Caderie 22370 PLENEUF VAL ANDRE représenté par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assisté de Me Patrick
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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5 décembre 2018
5 décembre 2018
représentée par Me Anne-Constance Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 assistée de Me Hélène A..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0653 INTIMES Madame Elodie, Dany Y...
Source officielle18e Chambre
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16 février 2018
16 février 2018
18e Chambre ARRÊT DU 16 FEVRIER 2018 N° 2018/ 80 CB Rôle N° 17/16818 SARL GIORDANO YACHT COATING C/ [U] [L] Grosse délivrée le : à : Me Dany
Source officielleChambre sociale 4-1
67f4ad9776ec6bab6dfbab01
7 avril 2025
7 avril 2025
Madame Véronique PITE, conseiller de la mise en état de la Chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le trois Mars deux mille vingt cinq, assisté de Madame Patricia
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