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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626d
6 mai 2002
6 mai 2002
Septembre 1947 à FLEURANCE (32500) Monsieur Lionel Y... né le 01 Mai 1976 à AUCH (32000) Demeurant ensemble 24, rue de la Pépinière 32500 FLEURANCE représentés par Me TANDONNET, avoué assistés de Me Patrick
Source officielle1re Chambre A
6162700518eff35429d864de
26 novembre 2013
26 novembre 2013
N° 12/17607 COMPAGNIE AREAS DOMMAGES C/ [F] [A] divorcée [O] [V] [I] [X] [Y] épouse [I] METROPOLE NICE COTE D'AZUR [R] [H]-[Q] Grosse délivrée le : à :ME BOULAN
Source officielle1re Chambre A
615e0e27c25a97f0381f52c8
3 décembre 2013
3 décembre 2013
APPELANT Monsieur [Y] [C] né le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-1
65cdb85f2425a7000825834e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
NEWTEX Représentant : Me Patrick VALENSI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c935
2 septembre 2008
2 septembre 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour assisté par Me Jean ENNOCHI, avocat au barreau de PARIS Madame Séverine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
société MONTOYA BOUTIN à lui payer la somme de 900 euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile -condamner la société MONTOYA BOUTIN aux dépens Par jugement du 18 décembre 2006
Source officielleCour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd28
27 avril 2011
27 avril 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par MONSIEUR Patrick X... et son épouse Madame Louise A... le 20 avril 2009.
Source officielle1re Chambre A
61624a77a68110eae5b68fc4
3 décembre 2013
3 décembre 2013
APPELANTES Association APAVE SUDEUROPE prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielle8e Chambre A
6162e4f37797cdb2f7583cea
5 juillet 2012
5 juillet 2012
SNP BOAT SERVICES SERVICE NAVIGATION DE PLAISANCE [R] [L] [W] [Z] [X] [N] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN Me Patrick LEROUX Décision
Source officielleChambre 2-4
64379d289477fe04f5cc6225
12 avril 2023
12 avril 2023
, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Patricia CARTHIEUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ae0
5 septembre 2013
5 septembre 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 05 SEPTEMBRE 2013 No2013/ 44 Rôle No 12/ 00006 Patrick X...
Source officielle1re Chambre A
615e0e6fc25a97f0381f5678
8 octobre 2013
8 octobre 2013
[N] [I] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 1], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1re Chambre A
616274027705f25f43643fd4
3 juillet 2012
3 juillet 2012
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 03 JUILLET 2012 L.A N°2012/ Rôle N° 11/10346 [T] [L] [K] C/ [S] [J] Grosse délivrée le : à :BADIE BOULAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3e
9 janvier 2008
9 janvier 2008
née le 28 Mai 1945 à MARSEILLE (13000), demeurant ...83470 SAINT MAXIMIN LA SAINTE BAUME représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au
Source officielle1re Chambre A
6162fde43ebbdffcbea6a998
14 février 2012
14 février 2012
Rôle N° 10/17826 [V] [Y] [S] C/ SARL L'HOTEL CHATEAU VALMER AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : SCP BADIE -SIMON- THIBAUD JUSTON SELARL BOULAN
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd6d
27 mai 2008
27 mai 2008
représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour Monsieur Jacques X... né le 22 Novembre 1937 à ISTAMBUL (TURQUIE) (99), demeurant Les...
Source officielle1re Chambre A
615e0e74c25a97f0381f56b7
9 septembre 2014
9 septembre 2014
AU FOND DU 09 SEPTEMBRE 2014 L.A N°2014/ Rôle N° 13/18092 [X] [G] C/ SA CLINIQUE [1] Grosse délivrée le : à :ME JAUFFRES ME BOULAN
Source officielle1re Chambre A
616301534c6681071edf67f7
26 juin 2012
26 juin 2012
d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués, assistée par Me Armand AGOSTINELLI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Maître [S] [X] demeurant [
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1f
16 décembre 2008
16 décembre 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Christian DURAND, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Richard BRICOT, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Mathilde
Source officielleChambre sociale 4-1
69e1bf3bcdc6046d4787739c
16 avril 2026
16 avril 2026
SIX, par Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia
Source officiellePage 1 sur 22