parcelle de M.

sur la parcelle sise [Adresse 2] (') ; grenier au-dessus (') dudit passage (') ».

[S] les parcelles nouvellement créées [Cadastre 21] et [Cadastre 22], acte rappelant la servitude de passage consentie sur l'ancienne parcelle [Cadastre 20] au profit des parcelles [Cadastre 19], [Cadastre

n° [Cadastre 1], [Cadastre 2], et [Cadastre 3] et donc de l'existence de la servitude de passage sur les parcelles cadastrées [Cadastre 4] et [Cadastre 5] lui appartenant.

Ces derniers revendiquaient un droit de passage sur la parcelle dépendant aujourd'hui du fonds [A], alors cadastrée [Cadastre 35], pour accéder à leur parcelle contiguë cadastrée [Cadastre 36].

[Z] de sa demande de désenclavement selon le tracé n°1, les propriétaires des parcelles BX [Cadastre 3] et BX [Cadastre 4] n'étant pas dans la cause, dit que la passage le plus court et le moins dommageable

En 2007, les époux [K] ont fait installer un portail sur la parcelle [Cadastre 13] à usage de cour limitant le passage aux piétons.

[R] et de Mme [I] fait bien mention d'une servitude de passage sur la parcelle B [Cadastre 14] et que ce titre leur est opposable en qualité de propriétaires du fonds servant, que les parcelles B [Cadastre

L'acte du 2 avril 1991 rappelle qu'une servitude de passage a été constituée dans l'acte du 30 octobre 1990 au profit des parcelles BY [Cadastre 5] et [Cadastre 6] sur parties des parcelles BY [Cadastre

de la parcelle CA [Cadastre 2] et que son fonds ne sert aucune servitude de passage.

société MONTOYA BOUTIN à lui payer la somme de 900 euros au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile -condamner la société MONTOYA BOUTIN aux dépens Par jugement du 18 décembre 2006

2025 resteront à la charge de la S.C.I De Montry - débouté M.

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de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée et plaidant par Me Olivier DORNE de la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE GOARANT, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA

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