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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 8
61637743f6919f4eda2c3900
10 mars 2011
10 mars 2011
Avocats à la Cour, avocats au barreau de PARIS, toque : P0032 INTIMÉE Madame [S] [I] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Pascal
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6031eed33de78027b98425e1
1 juin 2018
1 juin 2018
Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Pascal D...
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
67f753dceb05d6bf6564da06
9 avril 2025
9 avril 2025
TERRADOM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 14] Représentée par Me Pascal GORIN, avocat au barreau de PARIS Société
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60369a4e1576b23cb5af8e91
24 septembre 2015
24 septembre 2015
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 11 juin 2015 *** FAITS ET PROCEDURE La société La rénovation traditionnelle du littoral (LRT) a acheté à la société Gorrias véhicules industriels (Gorrias), le 4
Source officielle2ème chambre
68ef2a761643bddf8ff84d73
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ACG PATRIMOINE DESISTEMENT D'APPEL Grosse délivrée le à Me Pascal GORRIAS 1 ccc à la S.C.P. CBF ASSOCIES et à la S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9babd3db21cbdd891ff
17 septembre 2007
17 septembre 2007
GORRIAS AUTOMOBILES aux dépens.
Source officielle2ème chambre
670f58644ad0d5ee7d7e5df8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CREDIT MUTUEL FACTORING Prise en la personne des ses représentants légaux, domiciliés ès qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Pascal GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocat
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6036931324767035be31a39c
1 octobre 2015
1 octobre 2015
bail et que diverses parcelles louées n'étaient pas entretenues.
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a88
17 novembre 2006
17 novembre 2006
Z..., avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur Pascal X..., demeurant ... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Pascal
Source officielle2ème chambre
63b677aaa853827c9026d2be
4 janvier 2023
4 janvier 2023
GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [W] [J] Profession: pédiatre [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Pascal GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6319876451eeae4f1309d236
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Seul le siège social de la société GORILLES CYCLES est resté à [Localité 9], jusqu'en 2019, avant d'être transféré à [Localité 5], au domicile personnel de monsieur [R].
Source officielleORDONNANCE SUR REQUETE
66fb912439036b39a0de8295
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Représentée par Me Christine DUSAN de la SELARL DBA, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE DE LA RESIDENCE DES COTEAUX DE [Localité 7] [Adresse 6] demeurant [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Pascal
Source officielle2e chambre de la famille
6871efae57f38d6b27c276c5
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [Z] [L] né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 18] [Adresse 4] [Adresse 19] [Localité 12] Représenté à l'instance par
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6036e641b8e2fa83b2d6cd8b
2 juillet 2015
2 juillet 2015
du 15 Juin 2015 après rapport oral de l'affaire par Pascale FONTAINE Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199b
30 juillet 2014
30 juillet 2014
Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2014J00373 DEMANDEUR SAS GIFI MAG prise en la personne de son représentant légal Zone industrielle La Barbière 47300 VILLENEUVE SUR LOT Représentée par Me Pascal
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e660ca52a2831c0142
9 octobre 2025
9 octobre 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Céline ANDRE de la SELARL ANGLE D'AVOCAT, avocat au barreau d'AMIENS, Ayant pour avocat plaidant Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90873
5 juillet 2013
5 juillet 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielle2ème chambre
67ecc5ce955548e0aba48f94
1 avril 2025
1 avril 2025
SELAS EGIDE C/ [L] [P] Infirmation Grosse délivrée le à Me Quentin GUY-FAVIER Me Pascal GORRIAS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
Source officielle2ème chambre
677e14a326e046654dc50d1f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[J] [W] MP PG COMMERCIAL CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Anne GUICHARD Me Pascal GORRIAS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle2ème chambre
6711fb017603bf88a1884c31
17 octobre 2024
17 octobre 2024
avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Claude LAROCHE de la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Monsieur [S] [E], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Pascal
Source officiellePage 1 sur 7