CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

887 résultats pour « Papail »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb3cbd3db21cbdd8d277

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

à la société PAVAILLER EQUIPEMENT, - que Monsieur X... se plaint d'un blocage de carrière depuis 1986 et que des refus de licenciement ont été opposés à la société PAIVAILLER EQUIPEMENT par l'inspection

Source officielle

Page 1 sur 45

Suivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fcadcb9c056462ae2dc4ef5

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

live associée à des festivals de musique, sur tout support et de lui faire interdiction de parrainer des festivals de musique.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162af1a9547460d26ddb6b3

Appel

7 mai 2013

7 mai 2013

Ce site a été exploité par différentes sociétés : APV, Pavailler Equipement, Pavailler BVP et en dernier lieu par la société SEBP.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67f9f3baa6be9c926c7caad1

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

qu'à la restitution des documents justificatifs comptables concernant la société Le Papille encore en sa possession ; - ordonné la mainlevée du séquestre et la restitution à la société Le Papille des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fca5b97a3ddd0332424ee7f

Appel

13 novembre 2020

13 novembre 2020

La société Reder, spécialisée dans la vente par correspondance de catalogues papier, relève du régime des filières soumises à la responsabilité élargie des producteurs de déchets recyclables institué par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fdb9de7ba6ce17cb81caa92

Appel

15 février 2019

15 février 2019

Elle affirme que les sociétés DIJT, PAMPHILE, PLGCM et DU FAUBOURG ne peuvent donc lui opposer l'autorité de chose jugée du jugement du 11 décembre 2015.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

65d484ca4d65b700087251b8

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[Z] [S] Représentant : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat UNION REGIONALE DE LA CONSTRUCTION CGT PACA Représentant : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-7

65d484ce4d65b700087251ba

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[L] Représentant : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat UNION REGIONALE DE LA CONSTRUCTION CGT PACA Représentant : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-7

65d484d24d65b700087251bc

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[D] Représentant : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat UNION REGIONALE DE LA CONSTRUCTION CGT PACA Représentant : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 4-7

65d484d64d65b700087251be

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[D] Représentant : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat UNION REGIONALE DE LA CONSTRUCTION CGT PACA Représentant : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

67ee19716cff766e94e38a54

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

autorisant la dépose d'une pompe à chaleur hors service, moyennant un coût de 1.047,50 euros financé sur le budget des charges communes générales, - une résolution n° 15 autorisant la société JCB PAPILLES

Source officielle
CA

2ème chambre

68e5eff8940fdbe4ba077707

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Du Pareil Au Meme.

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a226100cdc6046d4738f452

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

700 du code de procédure civile, - Condamner la société Immobilière du Palais aux entiers dépens, de première instance et d'appel. 11.

Source officielle
CA

Référés du PP

69d9dd8ccdc6046d47d95399

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE Suivant acte du 07 octobre 2021, la société Boucherie des Papilles a acquis un fonds de commerce, charcuterie, produits frais et épicerie sis [Adresse 3] [Localité 4] pour un prix de

Source officielle
CA

12e chambre

615e0d54c25a97f0381f4ce1

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

. *** La société Laser a confié à la société Schenker, commissionnaire de transport, le soin d'organiser l'acheminement de sets de pampilles acryliques, fabriquées par la société Honest Asia

Source officielle
CA

Avis

CADA:20151555

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

conseil de Monsieur et Madame X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 26 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Palais-sur-Mer

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a192e1bcdc6046d4754c22b

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Pareillement en ce qui concerne la décision de placement en rétention. En ce qui concerne la demande d'observations cela a été fait sans l'assistance d'un interprète et il a refusé de signer.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de7d0d30c6ce14af253

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

plaidoiries tenues en audience publique : 31 Août 2020 Date de mise à disposition : 29 Septembre 2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Agnès CHAUVE, président - Florence PAPIN

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a1e69c9cdc6046d47cb3001

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Portalis DBVB-V-B7K-BPZWJ S.A.S. [1] C/ [Q] [X] Copie exécutoire délivrée le : 01 Juin 2026 à : Me Véronique BENTZ, avocat au barreau de LYON Me Sophie PANAIAS

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca7de8d0d30c6ce14af25d

Appel

29 septembre 2020

29 septembre 2020

plaidoiries tenues en audience publique : 31 Août 2020 Date de mise à disposition : 29 Septembre 2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Agnès CHAUVE, président - Florence PAPIN

Source officielle