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200 résultats pour « Otche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

5fda9e5edabe4d2edc2f0742

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

de l'OTC, et ont demandé l'admission des créances dans leur intégralité.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd91ac8eb0eedb6c7f7b7b4

Appel

10 juin 2020

10 juin 2020

de PARIS - RG n° 14/00455 APPELANT Monsieur [N] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Laurence REINER-SACAU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1375 INTIMÉE SA TSAF OTC

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162ab4d5c00de021c93d5e3

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

La société OTCEX a relevé appel de cette ordonnance le 23 février 2012. La clôture a été prononcée le 20 mars 2013.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb03a0de54ff609f7f9c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

OTH.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603269fd5ecb8c9ea8349597

Appel

7 février 2018

7 février 2018

Sur les demandes de dommages-intérêts de la Sa TSAF OTC pour violation de la clause de non-débauchage, et actes de concurrence déloyale : 1/ La clause de non-débauchage.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

68df5a4121a269c127203b54

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

pouvoirs de gestion des biens indivis Décision attaquée : n° 24/55625 rendue par le Président du TJ de [Localité 2] le 20 Mars 2025 Appelants : Monsieur [F] [Z], représenté par Me Edwige larissa OTCHE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163514

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Office des Transports de la Corse (OTC) — Copie de documents portant sur les années 2007 à 2015 : 1) la composition des conseils d'administration de l'Office des transports de la Corse ; 2) les fiches

Résumé IA — à vérifier
CA

Avis

CADA:20164881

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Union technique de l'automobile du motocycle et du cycle (UTAC-OTC) — Copie, par courrier électronique, en sa qualité de mandataire, de l'historique des contrôles techniques effectués sur le véhicule de

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0e56c25a97f0381f5523

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

A compter du 1 er janvier 2007, le contrat de travail de Madame [U] a été repris par la société OTCI LG exploitant en location gérance le fonds de commerce de la société OTCI .

Source officielle
CA

Chambre sociale

6618cf167935f50008be4435

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

la société Otech à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0d6dc25a97f0381f4d46

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Elle fait partie du groupe OTCEX qui a pour activité le courtage de valeurs mobilières et de marchandises, dont elle est une succursale.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2e1a942a604f5e93679

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La SAS OTCE Languedoc Roussillon et la SMABTP ont déposé leurs conclusions d'intimées le 4 avril 2022.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61626b8ae62f7c490f224e58

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

Par ordonnance 5 juillet 2013, le tribunal de commerce statuant en référé et formation collégiale a : - débouté les sociétés HPC et OTCEX de leur demande de mise hors de cause de la société OTCEX ;

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

630ef9cf223d7c4f13705349

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[O], à la société Otcex et à la société Sanso, que la société Otcex avait réglé le 21 septembre 2017 à M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01527_20231113

Admin. Appel

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Saint-Jean-de-Maurienne a demandé au tribunal administratif de Grenoble la condamnation solidaire des sociétés Peytavin, Omnium technique d'études de la construction et de l'équipement en Languedoc-Roussillon (OTCE

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02460_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

La société OTCE doit, quant à elle, être garantie par les sociétés Astrée et Moon Safari, à hauteur respectivement de 10 % et 15 %. 36.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6163e0fe925cfde1266837a1

Appel

9 mars 2010

9 mars 2010

l'ensemble des demandes des sociétés TSAF et TSAF OTC et les rejeter ; en tout état de cause, confirmer l'ordonnance ; condamner in solidum les sociétés TSAF et TSAF OTC à lui payer la somme de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6032b3b8d52e432b111daf83

Appel

6 décembre 2017

6 décembre 2017

[Y] a été engagé par la société Tradition securities and future OTC (TSAF OTC) par contrat à durée indéterminée, à compter du 21 mars 2008, en qualité d'opérateur vendeur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc95bd3db21cbdd9094a

Appel

3 juin 2013

3 juin 2013

l'arrêt du 31 août 2009 qui a débouté la société Oth de ses prétentions, et ont demandé la condamnation de la société Oth International à leur verser 300 000 F CFP au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

60327e43963afdb244d07332

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

déclarer la clause pénale excessive et la modérer en ramenant à un euro les dommages et intérêts alloués à la société TSAF OTC, - condamner la société TSAF OTC à lui restituer la somme de 130.000 € versée

Source officielle