nautiques selon des techniques et procédés de fabrication issus de brevets et de marques dont étaient titulaires les anciens dirigeants les consorts X..., lesquels ont constitué en février 1994, la SARL OROSTAR

lequel s'est opérée la gestion de la SARL Durust, l'existence d'une gérance de fait exercée par son frère et une usurpation de son identité ; - son activité a été reprise en 2010 et 2011 par la société Orbat

Courant 2014, la société MEC a relancé la marque 'ORBAN'S' créée par M.

[Z] a dénoncé les réseaux de ventes Orcanta dont l'employeur s'était engagé à dédommager les VRP, ce qu'il n'a pas fait par rapport à M. [Z].

En octobre 2020, ces deux derniers ont créé la société Orators qui est une agence de conférenciers. Ils ont été rejoints par M. [D] en septembre 2022.

aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'Association syndicale autorisée (ASA) du canal d'arrosage d'Ortaffa

B, représenté par Orbata avocats, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 octobre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 juin 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet du Jura de lui délivrer un

secrétariat le 19 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Théza à sa demande de copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à trois lotissements, « Les 15 Olious », « Oratorie

MOTIVATION Sur la recevabilité des prétentions de L'Eurl Orbain au vu de la nullité de la signification du jugement du 10 décembre 2020 et de de l'autorité de la chose jugée attachée à l'arrêt de la

JALK C/ Société ORGANA SPV S.R.L SELARL GM TRESOR PUBLIC TRESOR PUBLIC LE PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : 23 janvier 2025 à : Me Françoise BOULAN Me Maxime

COUR D'APPEL DE [Localité 4] Chambre civile TGI N° RG 23/00602 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F4WH Madame [R] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Oriana LECLAIRE, avocat au barreau

musique », « Ici la terre », « Ici une forêt profonde », « Ne sois pas triste Oriana », « Un objet non répertorié », « Territoire du feuok », « Dans la cité d'Athon », « Message décodé », « Départ »,

A la fin 1997, un commissionnement de 2% était accordé aux VRP de l'entreprise sur les ventes auprès des magasins à l'enseigne ORCANTA.

Il ajoute que ce partage aurait été illusoire, la société Orbateor ayant été radiée du registre du commerce et des sociétés le 19 septembre 2013.

né le 05 Octobre 1957 à ORTAFFA (66560) ...

LA PROTECTION DE SAINT-DENIS en date du 23 JANVIER 2023 suivant déclaration d'appel en date du 23 FEVRIER 2023 RG n° APPELANTE : Madame [H] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Oriana

CONTROL ENGENIERINGG CO., LTD (ORBITA).

suivante : - le prêt accordé à la SCI Auberge-Relais de Traverson pour la réalisation de travaux, s'inscrivait dans un projet de création d'un restaurant exploité dans les locaux par la Sarl Saveurs d'Oriana