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923 résultats pour « Olivier GUILBAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162a742f901d4f689722e85

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

- ROUART - BENA (Me Olivier GUILBAUD) (avocats au barreau de PARIS, toque : B0992) assistée de : Me Emmanuel ROUART de la AARPI Association d'Avocats GUILBAUD - ROUART - BENA (avocat au barreau de PARIS

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

6524ea1c01887783183996ab

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ENTRE : [P] [D] [Adresse 6] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Andréanne SACAZE, membre de la SELARL ANDREANNE SACAZE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fca86541a848e771ed07689

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

paiement de la somme de 4.500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; -condamner la société Lafargeholcine Bétons aux entiers dépens, dont distraction au profit de Maître Olivier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162822c7a007b88ee15665e

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

PARIS, toque : L0020 assistée de Me Marie-Annick PICARD DUSSOUBS, avocat au barreau de CRETEIL, toque: PC 58 INTIMES Madame [K] [B] épouse [U] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Olivier

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CA

Chambre civile 1-3

6711fb067603bf88a1884c8b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

INVESTISSEMENT N° SIRET : 438 861 692 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Typhanie BOURDOT de la SELARL MBD AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 Représentant : Me Olivier

Source officielle
CA

Attributions PP

69df22d7cdc6046d4748164f

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Marie POINSIGNON, greffière placée, et

Source officielle
CA

Attributions PP

6a1a73e0cdc6046d47749750

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Marie POINSIGNON, greffière placée et

Source officielle
CA

Attributions PP

69df22dbcdc6046d4748169c

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

GUIRAUD, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Marie POINSIGNON, greffière placée et

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6538b3927ffc2c8318edff6b

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

SIDDHI VINAYAK, société en état de sauvegarde RELAIS HOTEL ARC EN CIEL [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Guillaume HARTER, avocat au barreau de COLMAR, avocat postulant, et Me Olivier TIQUANT

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

NANCYc/S.A

680b1a5a2364a383b77474fc

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

BAUER de la SELEURL CABINET DE MAITRE OLIVIER BAUER, avocat au barreau de NANCY, à l'encontre du jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nancy dans une instance l'opposant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0e3dc25a97f0381f53ce

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/22891 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2007 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 07/81122 APPELANTE SCI GUILLAUME

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CA

3ème Chambre Commerciale

62c52996a2c4236379079b4e

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

GUILBAUD HOLDING Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOURGES Me MARAULT DEROUARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6358cdc6c40aa805a7864c99

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

DEVTVCINE 3 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège., représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS

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Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4b3

Appel

23 mai 2008

23 mai 2008

Olivier, C. P. A.

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

60371d78f78d76b7a8663637

Appel

8 juin 2015

8 juin 2015

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 20] [Adresse 20] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Olivier

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2ème CHAMBRE CIVILE

697393c4cdc6046d476f0ed1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

II- Sur l'irrecevabilité des conclusions d'intimé des sociétés Menuiserie Guiraud et Olivar 9.

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CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b10

Appel

25 septembre 2002

25 septembre 2002

Olivier, ayant entraîné une incapacité totale de travail n'excédant pas 8 jours. LE JUGEMENT : Le tribunal, par jugement contradictoire, a : déclaré X...

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

67908b304143037ceabfbfab

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

JCP de [Localité 4] le 11 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [U] [I] agissant en qualité de membre de la succession de Monsieur [M] [R] [F] [I], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

67908b304143037ceabfbfad

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

JCP de [Localité 4] le 11 Octobre 2022 Appelants : Monsieur [Y] [D] agissant en qualité de membre de la succession de Monsieur [U] [B] [O] [D], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

67908b314143037ceabfbfb3

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

JCP de [Localité 3] le 21 Juin 2022 Appelants : Monsieur [X] [U] agissant en sa qualité de membre de la succession de Monsieur [O] [N] [I] [U], décédé le [Date décès 1] 2020, représenté par Me Olivier

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