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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Considérant ce qui suit : Le 12 mars 2025, les services de olice munici ale et les services de olice nationale ont constaté l’installation de lusieurs véhicules et caravanes a artenant à la communauté
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01528_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Par un mémoire, enregistré le 21 avril 2022, la société Olibé a présenté ses observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01529_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Par un mémoire, enregistré le 21 avril 2022, la société Olibé a présenté ses observations.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01562_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01565_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2020, la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin s'associe aux écritures de la société Olibé et conclut au rejet de la requête.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01564_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Par un mémoire, enregistré le 22 décembre 2020, la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin s'associe aux écritures de la société Olibé et conclut au rejet de la requête.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01557_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01558_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - les observations de Me Bertrand Courrech, représentant la société Olibé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00264_20260204
4 février 2026
4 février 2026
L’association française interprofessionnelle de l’Olive, dite France Olive, est intervenue à l’instance au soutien de la demande de la société Le Castelas.
Source officielle1ère chambre civile A
61628870dafa129e399518d0
3 octobre 2013
3 octobre 2013
532-9 du Code Monétaire et Financier. 2.La société Saint Olive et cie est une filiale de la société Banque Saint Olive qui est un établissement bancaire privé établi à [Localité 2] dont l'activité
Source officielleCour d'Appel
C-EQZH SAS OLIOc/SAS CARMILA FRANCE
6253cdb8bd3db21cbdd9443f
5 février 2019
5 février 2019
ARRET No du 05 février 2019 R.G : No RG 18/01798 - No Portalis DBVQ-V-B7C-EQZH SAS OLIO
Source officielleChambre 4 A
63cb92c99c02507c9078dd2a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
du magasin de [Localité 12] de la société Oliver Weber France.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e9a
25 janvier 2007
25 janvier 2007
OLIBI BASSE NORMANDIE 61 rue Falguière 75015 PARIS prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistée de Me Robert APERY, avocat
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04490_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
D’autre art, si le réfet de olice soutient que la feuille de salle rem lie le 19 se tembre 2015 ar M. C...
Source officielleChambre commerciale
631834be0876004f131a5fb5
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La SARL atelier Oliver a pour activité la peinture et la vitrerie.
Source officielle5ème Chambre
627ca8224781dc057dee7ad2
11 mai 2022
11 mai 2022
Olinn Finance de toutes ses demandes, - condamné la société Olinn Finance aux dépens du présent jugement, - condamné la société Olinn Finance à payer à la la société Acess Global Security la somme de
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
63d379f8d1bc2605de4b48fd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[D], la société Oliger France et M.
Source officielleChambre 1-11 référés
69b16fd3cdc6046d47488377
24 avril 2025
24 avril 2025
LA FARANDOLE DES OLIVES C/ [W] [P] Organisme URSSAFPROVENCE ALPES COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie GRASSI M.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94016
25 mai 2018
25 mai 2018
Oliver B... sera condamné à régler à M.
Source officielle3ème chambre
653a0716d0451e8318d0eca5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[J] [W], et ce au lieu qui sera désigné par la SAS Olinn Business Solutions dans le cadre de l'exécution du jugement, - dit que la SAS Olinn Business Solutions pourra appréhender son matériel partout
Source officiellePage 1 sur 42