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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
660f950fa40f8b0008cb77ed
4 avril 2024
4 avril 2024
SOCIETE DE VENTE A DOMICILE OCEANE - SVDO C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9087c
8 juillet 2013
8 juillet 2013
En outre, elle ne parait pas s'investir pour Océane dont l'arrivée fait suite à un déni de grossesse.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032a
4 mars 2013
4 mars 2013
représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 19 SEPTEMBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET ET : Madame Chrystelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d48a
24 janvier 2011
24 janvier 2011
AFFAIRES FAMILIALES DE GUERET ET : Françoise Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91635
26 mai 2014
26 mai 2014
MEDARD LA ROCHETTE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance rendue le 19 SEPTEMBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE GUERET
Source officielleCour d'Appel
6253cb01bd3db21cbdd8ca4b
7 octobre 2008
7 octobre 2008
49370 ST CLEMENT DE LA PLACE Monsieur Yohann Z... ... 49370 ST CLEMENT DE LA PLACE Madame Manuella X... épouse Z... ... 49370 ST CLEMENT DE LA PLACE représentés par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de09
16 mai 2011
16 mai 2011
X... du 16 mars 2010, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Guéret a, par un jugement du 18 mai 2010 dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91352
28 mars 2014
28 mars 2014
C/ CAISSE D'EPARGNE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN, SFR FIXE ET ADSL CHEZ EFFICO SORECO, BRICOMARCHE LA SOUTERRAINE, DEFI MODE, GARAGE SUISSE OCEAN M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb31
8 octobre 2008
8 octobre 2008
une condamnation contre la compagnie AGF, " et contre la société Ocea ".
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a1921a8cdc6046d4752f675
28 mai 2026
28 mai 2026
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno GUINET
Source officielleChambre sociale
643106d528558704f52e6bb0
6 avril 2023
6 avril 2023
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [P] [S] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Maître GUILLOT, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEES : S.E.L.A.S.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03279_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
n'a pas pris en considération l'originalité de la programmation musicale de Skyrock axée sur le rap et le RnB et qui n'était pas déjà représentée dans la zone, les programmes des radios Hit West et Océane
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Michel Xc/Monsieur Aboubek Y
6253cd0cbd3db21cbdd9221f
1 avril 2015
1 avril 2015
La CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE de la Gironde et la mutuelle OCCIANE n'ont pas comparu. La décision sera réputée contradictoire à leur égard.
Source officielleChambre civile TGI
6a1a6ff3cdc6046d4773d841
29 mai 2026
29 mai 2026
BANQUE FRANCAISE COMMERCIALE OCEAN INDIEN (BFCOI) C/ [A] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 29 MAI 2026 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le
Source officielle