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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c405
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Partie civile, non appelant, non représenté Société NORWEST FINANCIAL SERVICES ...
Source officielleCour d'Appel
X... S.A, le 4 Mai 2005c/Monsieur C
6253c99abd3db21cbdd88c4b
13 octobre 2006
13 octobre 2006
NorbertNé le 12 Octobre 1950 à VELAUX (13)Fils de C... Charles et de D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bda
17 mai 2017
17 mai 2017
-3- DÉCLARONS Monsieur Noberto X...irrecevable en son recours, CONDAMNONS Monsieur Noberto X...à payer à Madame Nicole Y...née Z...et Monsieur Jean-Marc Y...la somme de 800 euros au titre de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cbe
5 juillet 2017
5 juillet 2017
Par requête en date du 19 mai 2017, Monsieur Noberto X...demande à la juridiction de céans : - rectifier l'erreur matérielle relative à la signification du jugement.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00419_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
A, représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 1 500 euros au titre des frais exposés
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00968_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
B, représenté par Me Norbert Clément, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 décembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 septembre 2021 du préfet du Pas-de-Calais ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
615e0cfdc25a97f0381f4b52
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Le 28 février 2013, la SAS NORBERT DENTRESSANGLE OVERSEAS FRANCE précisait à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871d2
8 novembre 2004
8 novembre 2004
Par lettre remise en mains propres le 30 décembre 1998, à en tête de PARALU, JM Y précisait à Norbert X :.je vous confirme la reconduction de votre période d=essai chez MPK jusqu=au 31 mars 1999" Norbert
Source officielle2ème CH - Section 2
5fdd777dd0974f2358b28eaa
11 septembre 2018
11 septembre 2018
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Norbert X... né le [...] à Bordeaux (33000) de nationalité Française [...] C [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6aa
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Par jugement du 5 mars 2010, le tribunal de commerce a : - rejeté l'ensemble des prétentions de la société NORBERT BEYRARD FRANCE, - condamné la société NORBERT BEYRARD FRANCE à payer à la SCI RESIDENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d225
10 septembre 2009
10 septembre 2009
C / Norbert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c34
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Norbert C / Y... Philippe, Z...
Source officielleChambre Commerciale
60362f2d601ac491900bbde5
3 décembre 2015
3 décembre 2015
TRANSPORTS NORBERT DENTRESSANGLE, Société UNITED SAVAM, SAS TND VOLUME, Société ND LOCATION, SNC ND MAINTENANCE, Société DISTRIBUTION NORBERT DENTRESSANGLE, Société TRANSCONDOR, Société TND SUD OUEST,
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb20
16 décembre 2008
16 décembre 2008
APPELANT Monsieur Norbert X... né le 07 Novembre 1975 à CANNES LA BOCCA (06150), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930c4
25 mars 2016
25 mars 2016
Norbert X...a été bénéficiaire d'une allocation dans le cadre de ce dispositif à compter du 1er décembre 2000. Norbert X...est décédé le 30 juillet 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d36
4 juillet 2007
4 juillet 2007
TRANSPORTS FRIGORIFIQUES NORBERT DENTRESSANGLE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur André X...
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8726b
15 juillet 2004
15 juillet 2004
DU 15 Juillet 2004 ------------------------- B.B/S.B LA SCEA D'EN PAGANE C/ S.A.S TRANSPORTS FRIGORIFIQUES NORBERT DENTRESSANGLE RG N : 03/00745 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd8724a
1 février 2005
1 février 2005
Durant deux années Norbert H. a travaillé sur le chantier de l'autoroute ; par lettre du 12 décembre 2002 Norbert H. a écrit à Alain D. une lettre contenant la phrase suivante : "Vous m'avez embauché
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb7
30 janvier 2002
30 janvier 2002
DU 30 Janvier 2002 ------------------------- M.F.B Norbert X...
Source officielleChambre Sociale
6162ec296c9bddc825847639
12 septembre 2012
12 septembre 2012
[M] repose sur une cause réelle et sérieuse et le déboute de ses demandes de ce chef ; Condamne la société Transports Norbert Dentressangle à payer à M.
Source officiellePage 1 sur 30