ARRET N° du 11 octobre 2022 R.G : N° RG 21/00366 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-E6SD [V] [V] c/ [O] [K] AL Formule exécutoire le : à : Me Nicolas VALLET la SCP LEDOUX

GRIFFAUT MENUISERIE Formule exécutoire le : à : Me Nicolas VALLET la SCP ALMEIDA-ANTUNES COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 JANVIER 2023 APPELANTE

juin 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [F] [H] [Adresse 4] [Localité 1] Comparant, assisté de Me Nicolas

2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANT : Monsieur [G] [L] [Adresse 4] [Localité 1] Comparant Représenté par Me Nicolas

Nicole : - l'appartement du 2ème étage64. 960 Total du lot64. 96064. 960, 00 € Soulte à payer à Mr François Y...-23. 311, 60 € Valeur de la part 41. 648, 40 € Lot 2 à Monsieur François Y...

le 22 mai 2017 à destination d'un compte ouvert au Portugal au nom de [S] [Z], - 15.000 euros le 13 juillet 2017 à destination d'un compte ouvert au Royaume-Uni au nom de Pander Solutions Limited Nicola

Y...ne peut valablement se prévaloir de la valeur vénale estimée à 139. 097 euros par M.

M et Madame Nicolas Chauffert ont interjeté appel le 7 mars 2006.

SCI Albufeira, Nicomax, Jardin de [Adresse 22], Jardin de Nicolas et Cap [Adresse 19] d'une valeur de 456 680 €.

RG N : 13/ 00584 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y... C/ M. Christian Y...

APPELANTE SARL [C] PATRIMOINE prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas

C/ SARL CIM PVC APPELANT : Monsieur Jacques X... ... 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas FAUCK, avocat au barreau de

AUTOFANE COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 10 Mai 2011 APPELANT : Monsieur Serge X... ... 69290 CRAPONNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas

H. ... 75009 PARIS non comparant INTIMES Monsieur Nicolas Y... ... 77390 GUIGNES représenté par Me Nicole BENSOUSSAN, avocat au barreau de PARIS, toque : A 0868 Madame Sylvie Z...

ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/04700 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P6X5 APPELANTE : Mme [J] [V] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Nicolas

, justifier une réduction de la valeur vénale de l'AMS pour laquelle la SAS Ambulances Saint Nicolas a renoncé à se faire payer.

né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 9] 92 de nationalité française demeurant [Adresse 6] [Localité 7] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas

peut, à elle seule, justifier une réduction de la valeur vénale de l'AMS au paiement de laquelle la SARL Ambulances Saint Nicolas a renoncé.