CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 240 résultats pour « Nicolas EVENO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9182c

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

RG N : 13/ 00584 AFFAIRE : Mme Nicole X... épouse Y... C/ M. Christian Y...

Source officielle

Page 1 sur 62

Suivant →
CA

Chambre sociale

653b59ce502b828318c4e66b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

691ae0055222181ceeb69e41

Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

[U] ne justifie pas en quoi ces événements l'auraient impacté personnellement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f4bd3db21cbdd86ce0

Appel

7 décembre 2004

7 décembre 2004

Il y a eu en conséquence obligation de réorienter l'événement alors que Sport Events a engagé 800 000 F. depuis le début de l'organisation sur huit mois de prospection sans aucun résultat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd914ff

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

Nicolas X... dont les conditions seront déterminées de bonne foi dans un acte séparé entre l'investisseur et Monsieur Nicolas X.... ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92c9f

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Par lettre recommandée postée le 27 février 2014 la société Grand Saloir Saint Nicolas a régulièrement relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b91af9b63d827c909cad4e

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa5bd3db21cbdd8ba21

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Nicolas X... Mme Valérie Y...épouse X... C / S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d116

Appel

5 mars 2009

5 mars 2009

Nicolas Y... né le 06 Juin 1967 à CHÂTEAUROUX (INDRE) ... ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431064d28558704f52e6981

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[X] a pris en charge le magasin Nicolas situé [Adresse 6].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c478

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

Mme Nicole X... a régulièrement interjeté appel de cette décision le 6 décembre 2007.

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36bae8c0355000835f68e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba82

Appel

22 mars 2007

22 mars 2007

La Société SYNGETA SEEDS SAS est l'un des producteurs des " événements " concernés avec les société BAYER et MONSANTO.

Source officielle
CA

Chambre sociale

660f950ca40f8b0008cb7787

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379c8c924eadffcc49f0

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d69009f81000890db62

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

par le pôle social du tribunal judiciaire de LA ROCHE-SUR-YON APPELANT : Monsieur [K] [B] Né le 27 Juillet 1965 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c121

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Subsidiairement, ils sollicitent la mise hors de cause de Nicolas X... .

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7F-FAOF S.A.R.L. BACCHUS & CIEc/S.A

6272196b228a02057de67639

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

ARCA FINANCEMENT- SP Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE Me Vincent NICOLAS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 03 MAI 2022 APPELANTE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5f174ef9f00086f6702

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

NICOLAS, Présidente Madame SORONDO, Conseiller Madame PACTEAU, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d8d

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

Bernard X... et la société Bernard et Nicolas X...

Source officielle