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14 résultats pour « Nicolas DAOUST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 5

616263c810de15342de14853

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Assistés de Me Nicolas DAOUST, Avocat au Barreau de PARIS.toque K43. Monsieur [Y] [Adresse 7] [Localité 10] DEFAILLANT.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6782092dfa7a008e5409f388

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTE BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST Représentée par Me Emmanuelle BALK-NICOLAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86991

Appel

20 février 2003

20 février 2003

Z... 15 rue Edouard Manet 78370 PLAISIR défaillante Madame Nicole Z..., ès qualités de tutrice de madame Blanche C... née Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a49

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Nicole Y... a formé appel le 6 décembre 2005.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

697c5235cdc6046d47383c30

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

] [C], greffière stagiaire a été rendue l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [G] [W] née en à de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Non comparante, représentée par Me Daouda

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CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862cb

Appel

22 avril 2002

22 avril 2002

. [**][**] APPELANTE: Mademoiselle Angélique X... née le 13 Février 1970 à BREST (29200) 2 rue Louis Nicolle 29470 PLOUGASTEL DAOULAS représentée par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués

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CA

Chambre Premier Président

697c5232cdc6046d47383bf4

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Catherine CHASSE, Conseiller délégué du premier président, régulièrement désignée par ordonnance, assistée de Monsieur Nicolas

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fd98bea5c7ad47c80480c87

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

de la SELARL DAOULAS-HERVE ET ASS., avocat au barreau de QUIMPER La SA CRÉDIT LYONNAIS dont le siège est [...] , agissant poursuites et diligences de son mandataire SA CRÉDIT LOGEMENT

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CA

1ère Chambre

6a167c9fcdc6046d4710a445

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

de la SELARL DAOULAS-HERVE ET ASS., avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉE Association COGEDIS, numéro SIREN 312 77 697, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette

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CA

Chambre Premier Président

697afca3cdc6046d47104ffe

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de REIMS ET : Monsieur [N] [B] EPSM [6] Clinique [7] [Localité 3] Comparant et assisté de Me Daouda

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CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d380

Appel

20 janvier 2010

20 janvier 2010

Partie civile, appelant Non comparant Représenté par Maître KNOEPFFLER substituant Maître KAMARA Daouda, avocat au barreau de PERPIGNAN DEROULEMENT DES DEBATS : A l'appel de la cause à l'audience

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CA

1ère Chambre

6799c43a5331f58c9ee86fa4

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de la SELARL DAOULAS-HERVE ET ASS., avocat au barreau de QUIMPER INTIMÉS Monsieur [B] [Z] Né le 8 mai 1952 à [Localité 11] [Adresse 14] [Localité 3] Madame [L] [P] épouse [Z] Née le 5

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CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d60a

Appel

2 février 2011

2 février 2011

née le 18 Mars 1921 à SAINT-MARC ... 20230 TAGLIO ISOLACCIO représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Danielle BOUTTEN-NICOLAI, avocat au barreau de BASTIA Madame

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CA

Cour d'Appel

SERVICE FISCAUX DE LA MARNEc/NAHE

6253ca0abd3db21cbdd89e3b

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur RUFFIER, Président de Chambre Monsieur ALESANDRINI, Conseiller Madame BRETON, Conseiller GREFFIER : Madame Nicole A..., Adjoint Administratif faisant

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