Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE C
681061f1623750c90e2d7648
28 avril 2025
28 avril 2025
barreau de PARIS INTIMÉ : [M] [R] né le 10 Novembre 1987 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat postulant et Me Nicolas
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f05c2cfc5a084ac8cb
23 juillet 2024
23 juillet 2024
de nationalité Française [Adresse 6], [Localité 16] toutes deux représentées par Me Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et plaidant par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4a
2 juin 2003
2 juin 2003
BLAIN, a été conduit à intervenir à plusieurs reprises auprès de Nikola BRAULT pour obtenir de lui qu'il respecte la discipline nécessaire ; que ce faisant, il a, à un moment donné, face à un élève particulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909f7
11 septembre 2013
11 septembre 2013
X..., - fixé l'indemnité d'occupation due par Monsieur Blaise X... à Monsieur Daniel Nicolas Y... au montant du loyer et des charges fixés dans la convention précitée, - condamné en deniers ou quittance
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd94702
23 août 2019
23 août 2019
BLIN & MISERY et ETBT BIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1dc
1 juillet 2008
1 juillet 2008
par Monsieur Blaise X... » à payer à Mme Nicole Y... les sommes de * 5 000 EUR à titre de dommages et intérêts, majorée des intérêts légaux à compter du jugement, * 800 EUR, en application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b7a8
11 juin 2007
11 juin 2007
Page 1 Maître BLIN, faisant observer que Monsieur X... ne conteste pas l'état de frais au regard du tarif des avoués, conclut au rejet de son recours pour tardiveté.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90515
22 mars 2013
22 mars 2013
Henri Blaise Z...sont devenus occupants sans droit ni titre et qu'il n'existe aucune contestation sérieuse sur ce point.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d867
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Instance de LYON Au fond du 18 septembre 2008 ch no10 RG : 03/ 04266 SA BUREAU VERITAS SA MMA IARD C/ Société ALLIANZ IART COMPAGNIE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS SCP COZON BLAIZE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633d201562f5393e2eb44ab8
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Déboutons la SAS Le Blan Promotion et la SCCV Point de Vue de leur demande à ce titre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
61609a5854c6ec55cf71020e
18 juin 2014
18 juin 2014
déférée à la Cour : Jugement du 06 Mars 2012 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 10/09494 APPELANTE Madame [N] [E] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Michel BLIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64dc66f45a00f1d9691da31c
15 août 2023
15 août 2023
N° RG 23/03376 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIAXO Décision déférée : ordonnance rendue le 13 août 2023, à 14h05, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nicolas
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64dc66f45a00f1d9691da320
15 août 2023
15 août 2023
N° RG 23/03379 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIAYA Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2023, à 14h02, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nicolas
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64dc66f45a00f1d9691da326
15 août 2023
15 août 2023
N° RG 23/03386 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIAYV Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2023, à 13h37, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Nicolas
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64dc66f45a00f1d9691da32a
15 août 2023
15 août 2023
N° RG 23/03390 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIAZC Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2023, à 14h30, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Nicolas
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00780_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Me'ndo Blaise B. Copie en sera adressée à la préfète de la Gironde.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03944_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente assesseure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielleCour d'Appel
6253c874bd3db21cbdd85528
21 mars 2001
21 mars 2001
A... ... par la SCP VERDUN-SEVENO, avoué assistée de Maître GIORDANA, Avocat au Barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré : Président : Mondane COLCOMBET Conseiller : Nicole
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61631f498007cf6451ddcc67
2 décembre 2010
2 décembre 2010
& Laurence BLIN, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assistée de Maître Serge BEYNET, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS à la SAISINE : - Mademoiselle [M] [Y] demeurant [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c06
18 décembre 2001
18 décembre 2001
ARRÊT RENDU LE 18 Décembre 2001 APPELANTES: Madame Nicole X... ayant droit de Rachel Z... 2 bis rue Principale 49150 ECHEMIRE Convoquée, Présente, assistée de Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau
Source officiellePage 1 sur 4