CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 138 résultats pour « Niclot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fdbb8d9c451a997dd8b8a7b

Appel

5 février 2019

5 février 2019

pas tenue à la garantie décennale et n'ayant commis aucune faute de nature à engager tant sa responsabilité contractuelle que délictuelle, En conséquence, - débouter la Société Nicolas

Source officielle

Page 1 sur 757

Suivant →
CA

Chambre 1-3

5fd9880b3d19a9782902a3d6

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

La société Nickol a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fca46dffd0c9f9c649109e8

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Chambre 3-3 ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2020 N° 2020/298 Rôle N° RG 18/14867 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDB6N Société BIENTINA SRL EN LIQUIDATION C/ SAS ONE OFFICE NICOIS

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd83cdc6046d47beccf9

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentant : Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS INTIME Monsieur [E] [D] Non représenté Ordonnance du 5 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller de la mise en état, assisté de Lucie NICLOT

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fc2ee0cdc6046d47e4130e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

débouté les époux [B] de leur demande d'expertise ; - débouté la SARL LES PONCEURS NICOIS de sa demande de dommages et intérêts ; - condamné M. et Mme [B] à verser à la SARL LES PONCEURS NICOIS la

Source officielle
CA

2ème chambre section A

6a0fefaccdc6046d4788f57d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

L'inscription effectuée le 22 août 2023 a été dénoncée à la SCI NICOLE 7 le 29 août suivant.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68e5f003940fdbe4ba0777bf

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[R] [E], représentant : Me Nicolas VALLET, avocat au barreau des ARDENNES, S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6e775782d5f068b7803

Appel

24 décembre 2025

24 décembre 2025

publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Monsieur Pierre-Marie PLASSART, Conseiller délégué du premier président, régulièrement désigné par ordonnance, assisté de Monsieur Nicolas

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6ea75782d5f068b7813

Appel

24 décembre 2025

24 décembre 2025

publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Monsieur Pierre-Marie PLASSART, Conseiller délégué du premier président, régulièrement désigné par ordonnance, assisté de Monsieur Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943dc

Appel

12 février 2019

12 février 2019

commercial LE MAHARAJAH, représentant : Me Colette HYONNE de la SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER, avocat au barreau de REIMS INTIMEE SCI DES 9 ET 11 RUE DE THILLOIS, représentant : Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd9407e

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

ROLLAND de la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND-PICHOIR, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE APPELANT SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE PON T DE VESLE Représentant : Me Nicolas

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163628

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

secrétariat le 27 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Cuq-Toulza à sa demande de communication d'une copie du rapport de la commission qui a constaté les nuisances olfactives générées par Nico

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

5fdd6bd7c6a8d515c341cf41

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

PAR CES MOTIFS Statuant publiquement et contradictoirement En la forme Déclarons madame A... et monsieur Nicolas Z... recevables en leur appel.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a6ecdc6046d472f1d82

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Par courrier en date du 1er mars 2024, la société Administrateurs Niçois Associés a démissionné de sa fonction de syndic.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facd86cdc6046d47becdd1

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HOTEL CRYSTAL Non représentée Ordonnance du 5 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller désigné par le premier président, assisté de Lucie NICLOT, greffier, a rendu l'ordonnance suivante; Vu

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a167d15cdc6046d4710ade4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

BPALC Représentant : Me Gérard CHEMLA de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS Ordonnance du 26 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller de la mise en état, assisté de Lucie NICLOT, greffier

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

652f7935b053208318995c01

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

ARRÊT n° du 17 octobre 2023 AL R.G : N° RG 23/00693 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKLP Copie: -Me Vincent NICOLAS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd94081

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

Représentant : Me Vincent NICOLAS, avocat au barreau de REIMS APPELANT SCI MORTIMER Représentant : Me Nicolas VALLET, avocat au barreau des ARDENNES INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT

Source officielle
CA

14e chambre

626248a0b1a50c277d4c5d44

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 21/00642 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Nicolas RANDRIAMARO, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sophie PORCHEROT

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca34837e5393350777330d

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

EXPOSE DU LITIGE La Sarl Nicolas et Moutte inscrite au RCS de Gap dont le gérant était M.S...

Source officielle