CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 résultats pour « Myriam TIDJANI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile section B

68e9e7c41cc27cf28f909680

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RCS de [Localité 27] sous le numéro 479 322 562, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 17] Représentée par Me Myriam

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69eafe6acdc6046d4757897d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

L'UISSAN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] représentés par Me Myriam TIDJANI de la SELARL BEYLE AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Service des Référés

64379dc59477fe04f5cc645a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE ET : DEFENDEUR Monsieur [F] [V] né le 28 novembre 1967 à [Localité 7] (BELGIQUE ) de nationalité belge [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Myriam

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

642fb639cece1704f5747621

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ALDI MARCHE venant aux droits de la SAS DISTRILEADER [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Myriam

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644cb51a56c9f0d0f8b6f15b

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Myriam TIDJANI de la SELARL BEYLE AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61631224615c943a65e043a4

Appel

23 février 2012

23 février 2012

la personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me Myriam

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6708c020445a086e2bcedce3

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Myriam TIDJANI de la SELARL BEYLE AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68032e3e1fa67923f7882a6d

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Myriam TIDJANI de la SELARL BEYLE AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me GABARRA, avocat au barreau de GRENOBLE, COMPOSITION DE LA

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7660cdc6046d4774f710

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

le Tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE SARL Dart France [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Christophe Pauchet, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Myriam

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61637739f6919f4eda2c38c0

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 28 septembre 2009 suivant déclaration d'appel du 06 Octobre 2009 APPELANTS : Monsieur [S] [M] [Adresse 3] [Localité 2] Comparant et assisté par Me Myriam

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6708c01f445a086e2bcedcdd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

183.350,00 €, immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 435.117.882, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Myriam

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63c1089dbf9fd47c90a139b6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

€, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 331.552.307, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Myriam

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218ca228a02057de67477

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Marseille sous le numéro 057.802.753, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. 51/53 Boulevard du Capitaine Gèze 13014 MARSEILLE représentée par Me Myriam

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6793332f32b173f45a7c8e0d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

TRANSPORTS YOANN ET LOIC [O] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentées par Me Myriam TIDJANI de la SELARL BEYLE AVOCATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mai 2002 M. le Procureur de la République, le 3 Mai 2002c/Monsieur Y

6253c8ecbd3db21cbdd86aff

Appel

11 septembre 2003

11 septembre 2003

d'IZOARD Roger et de JACOB Marie-Rose, de nationalité française, veuve, sans profession Demeurant 2 rue de Serrebourges - 05000 GAP Prévenue, libre, non comparante, non appelante Représentée par Maître TIDJANI-BENHAFESSA

Source officielle