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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6618cefb7935f50008be4071
11 avril 2024
11 avril 2024
CAUSE : APPELANTS Monsieur [N] [M] [Adresse 3] [Localité 6] Monsieur [F] [I] [Adresse 4] [Localité 7] Monsieur [Y] [R] [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Murielle
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 21 Janvier 2002c/Monsieur X
6253c8dbbd3db21cbdd8670c
27 septembre 2002
27 septembre 2002
07 Août 1962 à CHATOU (78) de nationalité française, Directeur commercial, demeurant 17 La Gaillardère 78590 NOISY LE ROI PREVENU, LIBRE, APPELANT, COMPARANT, Assisté de Maître ANTOINE-LALANCE Muriel
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd0
20 juillet 2017
20 juillet 2017
-Madame Muriel X... ayant eu la parole en dernier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63d37aaed1bc2605de4b4abc
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce devis a été accepté et signé sans réserves par la SCI Belles feuilles Saint-James qui a versé un acompte de 2 818,54 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92479
9 avril 2015
9 avril 2015
09 Avril 2015 --------------------------- RG no15/ 00013 --------------------------- Didier X... exerçant une activité de nettoyage courant des bâtiments sous l'enseigne " DIDIER SERVICES " C/ Muriel
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb7
7 novembre 2011
7 novembre 2011
APPELANTE : Mme Muriel Nathalie Z... épouse X...
Source officielle5ème CH (référés)
6704cb642f5f3246ff38149a
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Par déclaration du 18 avril 2024, la SARL LA BELLE JARDINIERE a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2e1
11 décembre 2007
11 décembre 2007
la Cour : jugement rendu le 20 Février 2006 par le conseil de prud'hommes de Bobigny, service du départage, section encadrement, RG no 03/03407 APPELANTE Société AA TRANSPORTS 14 rue de la Belle
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934f2
15 septembre 2016
15 septembre 2016
C/ Muriel Y... mandataire judiciaire, agissant en qualité de mandataire liquidateur de Madame Christelle X... --------------------------- Rendue publiquement le quinze septembre deux mille seize par
Source officielleRETENTIONS
6710aa59be64d7e51024501c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
SUSPENSIF EN DATE DU 16 OCTOBRE 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 16 OCTOBRE 2024 à 17h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Muriel
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939ef
16 février 2017
16 février 2017
Thierry HANOUET, premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt six janvier deux mille dix sept
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b803
27 mars 2008
27 mars 2008
Le 18 novembre 2004, Mme Muriel Z... a fait assigner son conjoint sur le fondement de l'article 242 du Code civil.
Source officielleChambre 3-2
642fb541cece1704f57472e0
6 avril 2023
6 avril 2023
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT DE RADIATION DU 06 AVRIL 2023 N° 2023/117 Rôle N° RG 19/06615 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEEYJ SARL ECOLAVAGE C/ SARL BELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea22
28 novembre 2011
28 novembre 2011
né le 12 Décembre 1957 à LYON (69003) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gilles BOREL avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Muriel Antoinette
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93903
19 janvier 2017
19 janvier 2017
-Y...prise en la personne de Maître Muriel X... et en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société MANOGAUX --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
Source officielleChambre 3-2
642fb541cece1704f57472e2
6 avril 2023
6 avril 2023
ET BIO s'est vue verser un trop perçu de 3802,09€ CONSTATER ainsi qu'elle a payé au delà des sommes que la société BELLE ET BIO pouvait réclamer En conséquence DEBOUTER la société BELLE ET
Source officielle8e Chambre C
6031e9c2dca68a230692ee54
7 juin 2018
7 juin 2018
Murielle Y... épouse X... Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb97
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Par acte du 9 mars 2004 Madame Muriel X... et Monsieur Julien X... assignèrent Mademoiselle Mélissa X..., Madame Annie Z... et la SCI de l'Eglise devant le juge du fond.
Source officielleSociale C salle 2
62c67bf8ca9bf26379030740
29 avril 2022
29 avril 2022
Les bulletins de salaire mentionnent tous l'ONSS, caisse belge, comme organisme percevant les cotisations.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
69d89615cdc6046d47bc1b06
9 avril 2026
9 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
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