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1 031 résultats pour « Morgane BESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5ae

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[U] [S] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Morgane BESSON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIME DÉBATS : L'affaire a été débattue à l'audience

Source officielle

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CA

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5b0

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[Z] [R] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Morgane BESSON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIME DÉBATS : L'affaire a été débattue à l'audience

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69df21c4cdc6046d4747f84f

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

35L7-V-B7J-CMBDG Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Mai 2025 - Tribunal des activités économiques de PARIS - RG n° 2024082699 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5d

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

et lingerie exercée en nom personnel sous l'enseigne MORGAND AXEL, 48 rue MOLIÈRE à LYON 6ème.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f1

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Nathalie Y... et Patrick X... se sont mariés le 16 août 1988 à BÉTHUNE et quatre enfants sont issus de leur union : - Kévin né le 26 août 1987, - Ruben né le 12 avril 1989, - Morgan né le 10 juin 1990

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

633d1ffb62f5393e2eb44a1f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

* * * FAITS ET PROCÉDURE: La SCI Morgan Invest a été constituée en 2007 par M.

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

616258faa2370d151415ac36

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

débouter la société JP Morgan de sa demande de sursis à statuer, - débouter la société JP Morgan de toutes ses autres demandes, - confirmer le jugement déféré, - statuer sur sa demande de nullité du

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163899ea5395b851a399bb7

Appel

13 janvier 2011

13 janvier 2011

Elle demande en outre de condamner la société MORGAN RE à lui verser 10.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

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CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a6

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Trois enfants sont issues de cette union : - Anaïs née le 14 juin 1987 à AJACCIO -Gwenaëlle et Morgane nées le 29 mai 1992 à AJACCIO.

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CA

15e Chambre A

6162f3be24fee0dd3d006070

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

Par déclaration du 06 décembre 2011, la société MORGANE a relevé appel de ce jugement.

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CA

3e chambre

5fca70f831d16d5cb5b09e0e

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

La société JP Morgan Chase a présenté le 27 avril 2007 à M.

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6438f35ba942a604f5e9386a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Y] [U] a été embauché en qualité d'employé de banque par la société Morgan Guaranty Trust Company of [Localité 5] aux droits de laquelle vient la société JP Morgan Chase Bank National Association.

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CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87762

Appel

27 juillet 2005

27 juillet 2005

qu'il ne reçoit pas habituellement à son foyer selon des modalités permettant de les réunir le plus souvent possible, * maintenu la contribution due par le père pour l'entretien et l'éducation de Morgane

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CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0d53c25a97f0381f4cd6

Appel

19 février 2015

19 février 2015

[O] [U] a été engagé par la société MORGAN-STANLEY&CO INTERNATIONAL PLC (MORGAN-STANLEY), le 22 juillct 2002 en qualité d'Associate, Responsable des Services Généraux, statut cadre, dans le cadre d'un

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CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a3

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Morgane X...a obtenu l'aide juridictionnelle totale le 2 avril 2015.

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CA

Chambre civile 1-3

66ff85eba4ff9ec259c09a70

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

La société JP Morgan Chase a présenté le 27 avril 2007 à M.

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CA

Chambre 1-11 référés

669f4776b8a2ee2bca84aefa

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

MORGAN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yoave FENNECH Me Jérôme COUTELIER-TAFANI Me Romain CALLEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 07

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CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f47

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

C/ Mme Morgane Y...épouse Z...

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df8c25a97f0381f50f8

Appel

3 novembre 2011

3 novembre 2011

Morgan Suisse.

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CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5ad

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Morgane Yvonne Z... épouse Y...

Source officielle