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162 résultats pour « Morgan NICOLAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

65a8d282e12c85000874aeb4

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 9] représentés par Me Lionel La Rocca de la SCP Anselmetti - La Rocca, avocat au barreau de Hautes-Alpes substitué par Me Morgan

Source officielle

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CA

Chambre 3-2

65b35b011d7564000872dbac

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

APPELANT Monsieur [W] [A] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Lauriane BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Morgan NICOLAS, avocat au barreau de HAUTES-ALPES, plaidant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0fec97cdc6046d47886f6c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[D], représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Intimées : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a6

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Jean Nicolas X...a relevé appel de cette décision par déclaration du 14 décembre 2011.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69fd7206cdc6046d4702892d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Morgane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afc3

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

MORGAN ayant son siège 10 RUE ETIENNE MARCEL 75002 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître Jean-Marie A...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aeb9

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 MAI 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 06842 Nicolas X... C / Saida Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6438f35ba942a604f5e9386a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[Y] [U] a été embauché en qualité d'employé de banque par la société Morgan Guaranty Trust Company of [Localité 5] aux droits de laquelle vient la société JP Morgan Chase Bank National Association.

Source officielle
CA

2ème chambre

6864bde7cf476b3ae02584eb

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

&INVESTMENT BANK (CACIB) [Adresse 1] [Adresse 28] [Localité 23] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Marie-christine FOURNIER GILLE du PARTNERSHIPS MORGAN

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

627df9660d41e0057d43e752

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Jean-Denis BRUN, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Morgane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6867654c9f40b42a26419dc8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

IQ EG MANAGEMENT AGISSANT EN QUALITE DE REPRESENTA NT DU FONDS DE TITRISATION ABSUS, représentée par Me Nicolas TAVIEAUX MORO de la SELARL TMDLS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J130 CAISSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f1

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

62500) demeurant... 62122 LABEUVRIERE représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Anne-béatrice MALET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Nathalie Nicole

Source officielle
CA

5e Chambre

635237d18c924eadffcc4b4a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

: [5] agissant en sa qualité de représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] ni comparante, ni représentée APPELANTE à : S.A. [7] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Morgane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90787

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

Du mariage des parties sont nés trois enfants : - Christelle, le 26 mai 1990, - Morgane, le 4 avril 1993, - Nicolas, le 17 octobre 1994.

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CA

Chambre Etrangers/HSC

627df9670d41e0057d43e758

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[F] [E] né le 21 Décembre 1977 à [Localité 1] ([Localité 1]) de nationalité Française comparant en personne, assisté de Me Amélie PAILLE-NICOLAS, avocat au barreau de RENNES hospitalisé au centre

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CA

Sociale A salle 3

65dd8bbeaf7bf00008e55658

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

GROUPE MORGAN SERVICES [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Nicolas HAUDIQUET, avocat au barreau de DUNKERQUE assistée de Me Philippe RUIZ, avocat au barreau de PARIS, DÉBATS : à l'audience

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616258faa2370d151415ac36

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

débouter la société JP Morgan de sa demande de sursis à statuer, - débouter la société JP Morgan de toutes ses autres demandes, - confirmer le jugement déféré, - statuer sur sa demande de nullité du

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

627df9660d41e0057d43e754

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Jean-Denis BRUN, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Morgane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892f6

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Assesseurs : -Jean-Louis THIOLET, Président de Chambre -Marie-Florence BRENGARD, Conseiller magistrats qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : MJ NICOLAS

Source officielle
CA

Sociale D salle 2

65dd8b89af7bf00008e5563e

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

GROUPE MORGAN SERVICES [Adresse 3] représentée par Me Nicolas HAUDIQUET, avocat au barreau de DUNKERQUE assisté de Me PHILIPPE RUIZ, avocat au barreau de PARIS S.A.S.

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