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309 résultats pour « Monseigne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd913d01caf76ae76c4ed83

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Les sociétés Les Maréchaux, L'Arc Club, Manko Montaigne (anciennement dénommée L'Atelier Montaigne), Moma Lieux et L'Arc Holding (aux droits desquels vient la SAS Moma Group) (ci-après dénommées ensemble

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c46a

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

, Montaigne Jean Goujon et Ufipar à payer à Montaigne 1 BV la somme de 35,72 millions d'euros pour rupture des pourparlers, . de condamner solidairement Axa, Ugipar, Montaigne Jean Goujon et Ufipar à

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Cour d'Appel

S.C.I. 156 AVENUE MONTAIGNEc/Madame Edith Germaine Marguerite X

6253c93cbd3db21cbdd87a9f

Appel

15 novembre 2005

15 novembre 2005

DU 156 AVENUE MONTAIGNE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 156 avenue Montaigne - 33160 SAINT MÉDARD EN JALLES représentée par la

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2e chambre civile

6438f2e8a942a604f5e936af

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

général : N° RG 22/05447 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PS4U Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 13 OCTOBRE 2022 PRESIDENT DU TJ DE MONTPELLIER N° RG APPELANTE : SASU MAISON MONTAIGNE

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Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e96

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

La société ESPRIT D'EQUIPE a informé la société LABORATOIRES MONTAIGNE de ce changement le 1er juillet 2009.

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Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd48

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

PARC MONTAIGNE ------------------- ARRÊT no473 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt et un Mai deux mille huit,

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Pôle 5 - Chambre 6

6162ec216c9bddc8258475a7

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Elysées et Montaigne et la S.C.I.

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CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d81

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

hypothèse la société MONTAIGNE FASHION GROUP est seule à l'origine du préjudice dont elle se prévaut, En conséquence, - " débouter la société MONTAIGNE FASHION GROUP de l'intégralité de ses demandes

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CA

15e Chambre A

6033ddc463ac818f412dc159

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 MARS 2017 N°2017/220 Rôle N° 15/17972 SAS RESIDENCE BERNARD DE VENTADOUR C/ [V] [O] Société civile BAYARD MONTAIGNE

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15e Chambre A

6033ddc463ac818f412dc15a

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

La société BAYARD MONTAIGNE , M [K] [L] et la Société ARCADE INVESTISSEMENTS CONSEIL ont engagé des procédures de recouvrement forcé qui n'ont pas abouti.

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Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93db7

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

d'inscription au répertoire général : 16/23239 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 15 Avril 2016 -Cour d'Appel de PARIS - RG no 13/06979 APPELANTE SARL SOCIETE D'ETUDES IMMOBILIERES ROYALE MONTAIGNE

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Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f27

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

MONTAIGNE DIRECT / Marie-Thérèse X... Arrêt rendu le DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

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Pôle 4 - Chambre 8

615e0e07c25a97f0381f5183

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

[Adresse 6] [Localité 4] Rep/assistant : Me Frédéric MENGES, avocat au barreau de PARIS (toque : D284) Société civile BAYARD MONTAIGNE [Adresse 6] [Localité 4] Rep/assistant : Me Frédéric

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Pôle 5 - Chambre 9

6528df93aaebb88318fda6ae

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La société Montaigne Press LDT a formé appel par déclaration d'appel en date du 8 décembre 2021. La société MJS Partners a formé appel le 14 janvier 2022.

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Pôle 5 - Chambre 9

603276e4d596adab0a69f6cf

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

Presse Ltd et 30% par la société Poligrafici Editoriale et présidée par Montaigne Presse.

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Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89524

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

de M. le Juge Commissaire du 15 Juin 2006 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG no 04/00856 APPELANT Monsieur Pierre X..., agissant en qualité de gérant et associés de la SCI MONTAIGNE

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1ère chambre civile A

627df8cd0d41e0057d43e417

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[Y] [O] solidairement responsable avec la société Yves Montaigne du paiement de la somme de 136'958,97 €, ' condamné M.

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Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93175

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée sur l'audience par Me Rémi LLINAS, avocat au barreau de LYON, toque : 923 SARL ETUDE IMMOBILIERE ROYALE MONTAIGNE

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

616389a8a5395b851a399dfc

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

Appelants de cette décision, la société BAYARD MONTAIGNE et M.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a4

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Par jugement du 2 avril 2014, la procédure de liquidation judiciaire de la société Montaigne immobilier a été ouverte. Par actes des 22 juillet et 7 août 2014, M.

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