CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

148 résultats pour « Monique LE BOULANGER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c653

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

née en 1952 à KHMEMISSET (MAROC) ... 14460 COLOMBELLES représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués à la Cour assistée de Me Monique LE BOULANGER, avocat au barreau de CAEN (bénéficie d'une aide

Source officielle

Page 1 sur 8

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab90

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

A la suite du décès de leur mère le 8 mars 2003, Mme Monique X... épouse LE BOULANGER ainsi que M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

628dcb0614cc2751aa86bbc1

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Boulangerie Pâtisserie des Avirons du 4 avril 2020 au 20 mai 2020 comme ouvrier boulanger, Monsieur [E] [X] a vu son contrat rompu par courrier remis en mains propres le 19 mai 2020. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e71

Appel

7 février 2006

7 février 2006

X... aux dépens, Vu l'appel interjeté par Monsieur Jean-Marie X... et Madame Marie-José C... épouse X... à l'encontre de cette décision, Vu les conclusions de Monsieur Jean-Marie X... et de Madame

Source officielle
CA

Chambre 3-1

627df68d0d41e0057d43e0a9

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Monsieur [T] [G] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christophe DUPONT, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6826d20d9717a7923fdf4895

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Il convient donc de fixer ces deux sommes au passif de l'EURL Boulangerie Pâtisserie de deux rives.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8fee903029105dbedbef7

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Outre le décompte ainsi détaillé, Monsieur [Z] produit les horaires d'ouverture de la boulangerie, l'attestation de Monsieur [S], pâtissier, qui atteste que Monsieur [Z] prenait son service à trois heures

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

62e226b03de91be2e9f7ead5

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monique DOUXAMI : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

671b35bc2edfb0b58c05f128

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

légal à compter du 27 octobre 2017 ; - Condamné la société Boulanger Franchise aux dépens de première instance et du recours ; - Condamné la société Boulanger Franchise à payer à la société Neolog

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1bd

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Monsieur X... a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87cf4

Appel

27 janvier 2006

27 janvier 2006

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE4 Chambre AARRÊT AU FOND DU 27 JANVIER 2006No 2006/ Rôle No 02/18931Syndicat des Copropriétaires LE BEAUSOLEIL C/Monique X... veuve Y...

Source officielle
CA

Chambre sociale

69eaf9f0cdc6046d4756bb8f

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

LEBRUN * * * LA COUR : EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [I] [E] a été engagé par la S.A.S. [1] à compter du 1er mars 2022 selon contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de boulanger

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0fe6c8cdc6046d47877372

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[Y] [X] a été stagiaire au sein de la boulangerie exploitée par la société [S] [N] entre le 24 septembre et le 21 décembre 2021 dans le cadre de sa formation CAP.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89135

Appel

21 juin 2006

21 juin 2006

GREFFIER : Monique MORISS aux débats et au prononcé de l'arrêt. MINISTÈRE PUBLIC : Dominique TAILHARDAT, Substitut Général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f926

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

Boulangerie Pâtisserie Z... demandent à la Cour de : Rejeter l'appel de Monsieur X... Confirmer le jugement entrepris.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e58

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Monsieur Bienvenu A..., décédé, a laissé pour héritiers madame Monique B... et monsieur Frédéric A..., respectivement usufruitière et nu-propriétaire de la parcelle A 424, incluse dans l'assiette du bail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c955bd3db21cbdd87f8c

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Monsieur Bienvenu A..., décédé, a laissé pour héritiers madame Monique B... et monsieur Frédéric A..., respectivement usufruitière et nu-propriétaire de la parcelle A 424, incluse dans l'assiette du bail

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea8

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

C / Monique Z...

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e899e760ca52a2831c015a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

BOULANGER FRANCHISE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85eff

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

LES MUTUELLES DU MANS ASSURANCES C/ Robert X..., CMR D'AQUITAINE RG N : 00/00404 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du trente Janvier deux mille deux, par Monsieur

Source officielle