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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6034838c2d82157120528bb2
25 novembre 2016
25 novembre 2016
, la société MODAP Aménagement et Promotion, la société MODAP Terrains et M.
Source officielle1ère Chambre
69f1a022cdc6046d47ee5b8d
28 avril 2026
28 avril 2026
la société Tournier Expansion Modane.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6164045560406d79e4fdf001
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Le 23 juillet 2003, la société Modap s'est substitué la société Bravo (société du groupe Modap animé par M. [M]), en cours de formation. Le 3 novembre 2003, M.
Source officielleChambre Commerciale
63d379fdd1bc2605de4b4916
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le 28 février 2021, la société Kelebek Moda a formé opposition à cette ordonnance.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
660f9501a40f8b0008cb75bb
4 avril 2024
4 avril 2024
[U] [T], en son compte et celui de la SARL Cremy Moda en cours de formation.
Source officielleChambre 3 A
67908cd51b5a79f73270553c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
La société Moda in France était locataire d'un local commercial appartenant à la Sci Morandi.
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA03974_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Par ailleurs, la société Mac Moda n'établit pas avoir informé le service qu'elle entendait élire domicile auprès de son conseil, lequel n'avait pas davantage informé le service que la société Mac Moda
Source officielleChambre 1 A
64bf676a8fb8a9d9693e175c
19 juillet 2023
19 juillet 2023
pour perte de stocks REDUIRE à minima l'indemnité de réinstallation En tout état de cause CONDAMNNER la SAS MODA IN FRANCE aux entiers dépens CONDAMNNER la SAS MODA IN FRANCE à payer
Source officielleChambre 1-2
6780be27780de3a214879ed4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
YOUSTINA MODA C/ S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897ee
11 octobre 2007
11 octobre 2007
- Depuis lors, suite à l'audit interne mené localement fin octobre, il est apparu que : ...Vous avez reçu mi-juin 2002 une télécopie de PT MODAN BARU.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61630b6f42de3d260b993274
21 septembre 2011
21 septembre 2011
représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me BONA Isabelle, avocat au barreau de PARIS - toque P411 plaidant pour la SCP SIMON et associés Société de droit turque ULUSLARARASI MODA
Source officielleChambre 3-2
6780be27780de3a214879ed8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La SCI Si modal n'a effectué aucune diligence depuis l'engagement de la saisie immobilière pour régler tout ou partie de la dette.
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e83
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ATS CULLIGAN [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catheline MODAT de l'AARPI Studio Avocats, avocat au barreau de PARIS *** Nous, François ARNAUD, président de chambre chargé de la mise
Source officiellechambre 2 section 1
6163ca2d76640886b9a72693
14 février 2008
14 février 2008
; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f6
14 février 2008
14 février 2008
; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
Source officielleChambre 3-1
67875470181ea8ef9c1d72c4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Représentant : Me Chloé LANCESSEUR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Entreprise PRATO MODA WEIWEI DI CHEN ALAN, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège
Source officielleChambre civile 1-7
68e74179ac880aa7ee21f176
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Copies exécutoires délivrées le : à : Mme [D] Me [S] [Adresse 5] ORDONNANCE LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68e74179ac880aa7ee21f174
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[B] Me [K] ORDONNANCE LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT, Première présidente de chambre à la cour d'appel de VERSAILLES, déléguér
Source officielleChambre civile 1-7
68e74179ac880aa7ee21f178
8 octobre 2025
8 octobre 2025
OCTOBRE 2025 Copies exécutoires délivrées le : à : Me [B] Mme [S] ORDONNANCE LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6879d5f92db7cac9e5eb499b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
NOVAVET prise en la personne de son représentant légal audit siège domicilié, ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT, présidente de chambre, Assistée de
Source officiellePage 1 sur 35