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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
5fd923fb1742d602cee6ffa8
28 mai 2020
28 mai 2020
Par jugement du 7 juin 2019, au contradictoire de la Fédération départementale des chasseurs de Tarn-et-Garonne et de l'association communale de chasse agréée de Mirabel (l'ACCA de Mirabel), le tribunal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02811_20220616
16 juin 2022
16 juin 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Miravete, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd860a1
17 avril 2002
17 avril 2002
KIEFFER Nadia, de nationalité française, mariée, en C.E.S, demeurant 11 Allée Edgard Degas - 51100 REIMS déjà condamnée, Prévenue, libre Appelante et intimée, Comparant en personne, assistée de Maître MIRAVETE
Source officielle6ème Chambre
66878ce705d6f7f678d49222
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LES MIRABELLES C/ MINISTERE PUBLIC*, S.A.R.L. [J] MECA, S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85812
11 septembre 2001
11 septembre 2001
X..., juriste salarié de la SCP d'avocats MIRAVETE - CAPELLI, avocats au Barreau de REIMS, a sollicité son inscription au Barreau de REIMS au titre des dispositions de l'article 98-3° du Décret n° 91-1197
Source officielleChambre 3-1
67ff3d4a6d3290e00e0e7a94
15 avril 2025
15 avril 2025
[J] [S] ès qualité de directeur général de CHATEAU MIRAVAL Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
5fd9fdfc36083e3fb779ede0
18 octobre 2019
18 octobre 2019
La lettre de commande du 20 mai 2016 a été signée par les deux sociétés SAS IDEX ENERGIES et SNC MIRABELLE .
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86482
15 octobre 2002
15 octobre 2002
heures 70 par mois et a débouté la salariée de ses demandes ; la société MIRABEN DISTRIBUTION a été également déboutée de sa demande reconventionnelle.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6719e5045857dd64cbdaa5c2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
MIRABELLE [Adresse 1] [Localité 4] N°SIRET : 792 406 126 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69676a96cdc6046d473e45b6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MIRAVAL STUDIOS [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Charles PAILLER collaborateur de Me Léa FORESTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A407 à DÉFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b3f8
29 février 2008
29 février 2008
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 FÉVRIER 2008 No 2008 / 111 Rôle No 06 / 11591 Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE LE MIRABELLE C /
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00476_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Il résulte de l'instruction que la SA Miraval a acquis en 2008 le domaine de Miraval dénommé " château ", constitué d'une bastide à usage d'habitation, de bâtiments d'exploitation agricole ainsi que de
Source officielleChambre Commerciale
62760c81593736057d78a9c8
5 mai 2022
5 mai 2022
Sasu Mirant du contrat d'agent commercial la liant avec M.
Source officielleRéférés du PP
64437b9b823e6dd0f8bf8036
21 avril 2023
21 avril 2023
MIRAVAL PROVENCE, S.A.S. FAMILLES [N], E.U.R.L. FAMILLE [N], S.A.R.L. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00606_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Un mémoire complémentaire, présenté pour la commune de Mirabel-aux-Baronnies et enregistré le 9 décembre 2021, n'a pas été communiqué.
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA05128_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Paris, d'une part, d'annuler la décision du 16 juin 2022 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a rejeté sa demande tendant à substituer à son patronyme " B " celui de " Larquey de Mirambet
Source officielle14e chambre
60325f55bdf62c946b89c53d
15 février 2018
15 février 2018
, - déclarer l'action et les demandes des sociétés SMD et Mirabelle irrecevables, - rejeter l'ensemble des demandes, fins, moyens et conclusions des sociétés SMD et Mirabelle, - dire n'y avoir
Source officielleETRANGERS
6a167b85cdc6046d4710427b
26 mai 2026
26 mai 2026
1] ([Localité 2]) de nationalité Soudanaise Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 24 mai 2026 à 17h10, Vu l'appel formé le 25 mai 2026 à 12 h 28 par courriel, par Me François MIRETE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6780b93eb10ab0632f704ad2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mialet, avocat au barreau de l'Essonne et des pièces visées en pied d'assignation, des dires adressés par M.
Source officielleChambre 1-9
696aa62ecdc6046d479310ed
15 janvier 2026
15 janvier 2026
2026 N° 2026/002 Rôle N° RG 24/13347 N° Portalis DBVB-V-B7I-BN5I6 [X] [D] C/ [T] [E] [R] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Covadonga FERNANDEZ-MIRAVALLES
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