Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
5fd94ec84c3497375a8c7baf
27 février 2020
27 février 2020
Par arrêt du 20 janvier 2004, la Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par la société Milano et a confirmé la compétence du tribunal de commerce de Paris.
Source officielle18e Chambre B
6031de7ae4d3dab23909a1f9
15 juin 2018
15 juin 2018
mais permettait à MILONGA de faire face à ses échéances.
Source officielle18e Chambre B
6031de7ee4d3dab23909a20d
15 juin 2018
15 juin 2018
B..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA Milonga, à payer à M.
Source officielle18e Chambre B
6031de7fe4d3dab23909a210
15 juin 2018
15 juin 2018
Milonga à Villeneuve d'[...]).
Source officielle18e Chambre B
6031de80e4d3dab23909a216
15 juin 2018
15 juin 2018
.], ou tout magasin Milonga situé en région Ile-de-France).
Source officielle18e Chambre B
6031de81e4d3dab23909a21b
15 juin 2018
15 juin 2018
91, ou tout magasin Milonga situé en région Ile-de-France).
Source officielle18e Chambre B
6031de7be4d3dab23909a1fc
15 juin 2018
15 juin 2018
mais permettait à MILONGA de faire face à ses échéances.
Source officielle18e Chambre B
6031de7ee4d3dab23909a20e
15 juin 2018
15 juin 2018
C..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA Milonga, à payer à M.
Source officielle18e Chambre B
6031de7ce4d3dab23909a203
15 juin 2018
15 juin 2018
mais permettait à MILONGA de faire face à ses échéances.
Source officielle18e Chambre B
6031de7ce4d3dab23909a202
15 juin 2018
15 juin 2018
mais permettait à MILONGA de faire face à ses échéances.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA04926_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01028_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87434
14 octobre 2004
14 octobre 2004
CASA MILANO INTERNACIONAL C/ Société LORIS AZZARO PARFUMS ...
Source officielleChambre 4 A
62e8be724f6d33e2e97f094a
29 juillet 2022
29 juillet 2022
[E] [U], alors associé unique et gérant de la société Acropolis Sarl Mikonos, a cédé 245 de ses 500 parts sociales à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
67f8a8a2a5ae27812390dec7
10 avril 2025
10 avril 2025
Sur le recours de la société Nationale Suisse dirigé à l'encontre du BCF Milano Le tribunal a condamné le BCF Milano à verser à la société Nationale Suisse la somme de 34 328,82 euros, en deniers ou
Source officielleChambre 1-2
680b1daa2c124f4fd8d672a2
24 avril 2025
24 avril 2025
La société Le Milano a poursuivi la réalisation de ses travaux.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00567_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Werba, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03429_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA03454_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Rodet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA01314_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Barthez, président de chambre, - Mme Milon, présidente assesseure, - M. Dubois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe de la cour, le 21 mai 2025.
Source officiellePage 1 sur 40