CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6a0feefccdc6046d4788ca35
21 mai 2026
Sur les responsabilités de la société Millet et de la société Invivo [M] Moyens des parties 31.
Page 1 sur 57
Pôle 5 - Chambre 3
67f8a8a7a5ae27812390df07
10 avril 2025
Milliet.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f947d3328fa00087a2475
10 janvier 2024
Par courrier du 6 novembre 2020, la société Milcent industrie a convoqué M. [B] à un entretien préalable fixé au 17 novembre 2020.
1ère chambre
DCA_21PA01814_20230622
22 juin 2023
B se prévaut de l'usage constant du nom de " Milcent-Baudoin " sur trois générations.
1ère Chambre
66ff859fa4ff9ec259c095db
3 octobre 2024
LA SOCIETE SOW, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Daoud MILCENT, avocat au barreau de STRASBOURG Intimée S.A.S.
Pôle 1 - Chambre 13
6a0d4746cdc6046d47456f58
19 mai 2026
[R] [N] né le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1], élisant domicile au cabinet de Maître Laura MILLET au [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Flora DRAPP, avocate au barreau de PARIS
Pôle 6 - Chambre 2
63119dce6f0d304f138e5f47
1 septembre 2022
en ce qu'il a condamné la société Milint à verser à M.
Juge des référés
ORCA_23TL02277_20240830
30 août 2024
Article 2 : Il est donné acte du désistement des conclusions présentées en appel par la société Milenis.
Pôle 4 - Chambre 5
63bfb3325e2fbe7c9004385b
11 janvier 2023
Sur la responsabilité de la société MILINT et la garantie de son assureur ALLIANZ, - INFIRMER le jugement en ce que la responsabilité de société MILINT a été limitée à 10 % respectivement à l'égard
Pôle 6 - Chambre 4
68df5a3721a269c127203a76
1 octobre 2025
[S] [Y] de l'ensemble de ses demandes; - Débouté la société Milint Etanchéité de sa demande reconventionnelle; - Condamné M. [S] [Y] aux dépens de la présente instance.
Cour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87232
27 mai 2004
FAITS PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES Me CHARRIERE désigné comme liquidateur de la SARL LE 3eme MILLEN'R, a assigné M.
1ère chambre civile B
6033594a2909c50a69fbdf67
4 juillet 2017
«MILLET» ou «M.
64a7b08c3bcaf505db69681f
6 juillet 2023
La société Millet sera condamnée aux dépens de première instance et d'appel.
6253ca20bd3db21cbdd8a1df
18 décembre 2007
F "quelque soit le nombre de dommages résultant de la mise en oeuvre renouvelée de 1988 à 1993 du produit TREMCO par la société MILLET".
2ème chambre section A
63b7cd046b63637c907b7bf9
5 janvier 2023
Vu l'appel interjeté le 14 janvier 2022 par la SCI Familiale Milett.
6253cd84bd3db21cbdd9391e
26 janvier 2017
d'un jugement en date du 7 mai 2015, par lequel le tribunal de grande instance de Paris a principalement : - Condamné la société Clé-Millet International à payer à M.
6253c944bd3db21cbdd87ca4
10 février 2006
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 05/03185 SAS LESCHEL ET MILLET, TRAVAUX PUBLICS C/ X...
Pôle 5 - Chambre 4
65af6a08b6c6260008b5317c
17 janvier 2024
Par déclaration reçue au greffe le 22 janvier 2023, la SAS Millet Mountain Group a saisi la cour de renvoi.
Chambre commerciale
67061e44fde28ee4207111dd
8 octobre 2024
MILLET PORTES ET FENETRES [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.S.
6253c9a8bd3db21cbdd88f2d
31 août 2006
La société MILLET TEXTILE lui a répondu que son préavis commençait à courir le 20 février 2002 pour se terminer le 20 mai 2002.