Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24DA00516_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
C, représenté par Me Michel Justinien, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il a rejeté sa demande ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et pénalités restant à sa charge
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd93909
18 janvier 2017
18 janvier 2017
M Michel X... a été admis en hospitalisation complète sur décision du directeur de l'établissement à la demande d'un tiers (sa mère), le 28 décembre 2016 compte tenu du certificat médical du docteur Michael
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d2a2
7 octobre 2009
7 octobre 2009
époux Michel X... un délai de grâce d'une année à compter du jugement pour payer leur dette
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e7
23 mars 2006
23 mars 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DU 23/ 03/ 2006 * * * N RG : 05/ 04847 Tribunal de Grande Instance d'ARRAS du 03 Mai 2005 REF : PC/ AM DEMANDERESSE à l'incident Madame Michèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e8
23 mars 2006
23 mars 2006
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DU 23/03/2006 * * * N RG : 05/04847 Tribunal de Grande Instance d'ARRAS du 03 Mai 2005 REF : PC/AM DEMANDERESSE à l'incident Madame Michèle X... épouse
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f6a
10 janvier 2007
10 janvier 2007
La qualité de mandataire des époux X... est établie par les pièces déjà évoquées, et les aveux de Michel C..., au cours de la procédure pénale.
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Michel WACHTER, président de chambre, Monsieur Marc RIVET, Président de chambre et Philippe MAUREL, conseiller et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6037301e5879090b38ac35d2
21 mai 2015
21 mai 2015
,, de la SELARL MICHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL COGERA [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Pierre LAMY du CABINET PIERRE LAMY ET ASSOCIES, avocat au
Source officielleChambre civile TGI
6451fba648616ed0f8cd515a
2 mai 2023
2 mai 2023
, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Organisme FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORIS ME ET D'AUTRES INFRACTIONS [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Michel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6364bbe0e405357f749eaba7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La SAS Michel fleurs n'a pas comparu en première instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86dae
17 juin 2004
17 juin 2004
. : 02/06793 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Michel X... représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour INTIMES : CIRRSE représentée par Me GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b9
12 juin 2008
12 juin 2008
Par déclaration reçue le 30 juin 2006 Michèle X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87634
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Jean-Michel âgé de 42 ans, demeurant... 33910 SAINT MARTIN DU BOIS né le 14 Mars 1963 à LIBOURNE (33) de James et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7f
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Joël X...et son épouse Mme Michelle Y...justifient également que le mur implanté en limite de cette cour préexistait à leur acquisition et qu'ils n'ont fait que le surélever.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
En l'espèce il ressort des témoignages de Michaël F...et Nadia G... que les époux avaient cessé de cohabiter le 18 juin 2008, date du dépôt de la requête en divorce de Michelle Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b9b
27 novembre 2007
27 novembre 2007
La société Crédit Lyonnais demande : que les conclusions notifiées par les époux Michel X... le 23 octobre 2007 jour de l'ordonnance de clôture soient déclarées irrecevables et les époux Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4e
29 mai 2008
29 mai 2008
Michel X... a fait l'objet d'un licenciement économique. M. Michel X... était dispensé d'effectuer son préavis de trois mois .
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921e6
26 mars 2015
26 mars 2015
A la suite d'une demande de régularisation du timbre fiscal de 150 ¿ adressée le 23 juin 2014 à Mme Michèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94e
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c740
11 septembre 2008
11 septembre 2008
DALLOZ FRERES C / Michel X..., Nelly Y..., épouse E... PARTIES EN CAUSE : La S. A.
Source officiellePage 1 sur 170